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416 résultats pour « Kusawa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2427625_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Kusza a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant bangladais né le 1er juin 1993, a sollicité son admission au séjour au titre de l'asile.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221206_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Kusza, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11150

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

conflict zone resulting in incident with the Malaysian Airlines MH17 flight: communicated The applicant is the mother of one of the passengers on the Malaysian Airlines MH17 flight from Amsterdam to Kuala

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509962_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

ressortissante gambienne née le 3 janvier 1998, s'est présentée au point de passage frontalier à l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle le 25 mai 2025, après son débarquement d'un avion en provenance de Kuala

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2606227_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

En septembre 2025, elles quittent toutes les deux Dubaï pour se rendre à Malaisie à Kuala Lumpur.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2606234_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

En septembre 2025, elles quittent toutes les deux Dubaï pour se rendre à Malaisie à Kuala Lumpur. Elle fait part de son souhait de se marier avec sa compagne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6811b1dbf1c2315e26d1a136

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

: 17 juillet 2024 Décision attaquée : rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Paris le 07 juin 2024 APPELANT Monsieur [E] [X] [V] [O] Représenté par Me Wutibaal Kumaba

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02169_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, la société Garance, représentée par Me Kujawa, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101808 du 19 juin 2023 du tribunal

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce7ad0cdc6046d47dda317

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Selarl RAISON & Associés, Avocat, 16 boulevard Notre Dame 13006 Marseille 2) SOCIETE AXA AFFIN GENERAL BERHAD de droit étranger, dont le siège social est Wisma Boustead - 71 Jalan Raja Chulan, 50200, Kuala

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101132

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

(Paris, 6 mai 2014), que les sociétés UMA et MISC ont conclu un contrat d'agence soumis à la loi malaysienne stipulant une convention d'arbitrage selon le règlement du centre régional d'arbitrage de Kuala

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950ea40f8b0008cb77c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

HOEPFFNER, avocat au barreau de la CHARENTE, avocat plaidant DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [D] [C] [P] [S] [Adresse 6] [Localité 1] comparant, assisté de Me Thibaut KURZAWA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503535_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

C..., représentés par le Cabinet Callaud-Mellier avocats en la personne de Me Kurzawa, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2401081_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

D..., la SARL Big Baine Bang, la SASU Oasisutopik, la SCI La Casa de la Baine, représentés par Me Kurzawa, concluent au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’association pour la défense

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2310712_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par un acte, enregistré le 20 janvier 2026, la Sarl TsingTao Brewery Import-Export déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74bc

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Y..., en poste en Malaisie depuis le 1er janvier 1986, a été licencié pour motif économique par lettre du 25 novembre 1986 à la suite de la fermeture de l'agence de Kuala-Lumpur ; qu'il lui a été demandé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521644_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Kusza pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2519974_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Kusza pour statuer sur les demandes en référé, en application de l'article L. 551-5 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement avertie au jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101383_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D A, représentés par Me Kujawa, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté d'opposition à déclaration préalable pris le 16 octobre 2020 par le maire de la commune de Revel ; 2°) de mettre à la

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2416990_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Kusza, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le président rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2310229_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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