Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à personne morale, la société CARROSSERIE LECLERC n'a pas comparu.

COUR D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT

Sur l'action civile: a condamné solidairement LAURY-CHALONGES-DIS SA représentée par Monsieur B...

à Pelissanne (13330) parcelle cadastrée AK 532-533, appartenant à Monsieur D C, domicilié avenue Général Leclerc, 13330 Pélissanne, de dresser constat de ce bâtiment et des bâtiments mitoyens, et de proposer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DREUX DISTRIBUTION LECLERC, dont le siège est à Dreux (Eure-et-Loir)

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Vito Y..., demeurant à Noisy-le-Sec (Seine Saint Denis) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11

[B], tenus solidairement, d'une part et la Caisse de crédit mutuel de Roubaix-Leclerc, d'autre part. M.

FRANÇAISω TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 Libellé code Affaire : Autres demandes en matière de vente de fonds de commerce(31Z) N. 2024 009334 PARTIES EN CAUSE ENTRE : Monsieur

11 juin 2010, l'union locale CGT d'Hirson et environs, en la personne de son président, a saisi le tribunal d'instance en annulation de l'élection des délégués du personnel de la société Hirsondis Leclerc

Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.

LECLERC-MASSELON mandataire judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan du redressement judiciaire de Monsieur Georges X..., 6 rue Rouget de Lisle 39000 LONS LE SAUNIER non représentée

Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 19 Janvier 2009 sur le rapport de Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière LECLERC ARGENSON dite SILA, dont le siège social est ... (17ème), agissant poursuites

Leclerc » exploité par la SA Sodilang.

X..., engagé le 1er juin 2004 par la société Leclerc en qualité de conducteur d'engin, a été convoqué le 15 décembre 2008 à un entretien préalable fixé au 6 janvier 2009 auquel il s'est présenté assisté

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble, et par Me Benoît LECLERC

A la requête de : Madame [U] [G] [Adresse 5] [Adresse 9] ETATS-UNIS D’AMERIQUE Rep/assistant : Me Victoria LECLERC, avocat au barreau de NICE Monsieur [O] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Rep/assistant :

Billy, Président de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Leclercq, Conseiller, avec l'assistance de Madame Bernard, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Billy,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LECLERC MARLYDIS, dont le siège social est rue de la Grange

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00361 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VV4V CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.D.C. 23/25 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 94250 GENTILLY C/ SDC 21 RUE