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668 résultats pour « LEFEBVRE Sophie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162bb4cf32b7c38854c30c9

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Cour d'Appel de Paris pôle 6 chambre 4, RG :10/09003 (et RG : 10/09232 dossier joint) DEMANDEUR A LA REQUETE SARL PLASTIQUE FORME INTERNATIONAL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sophie

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Radiations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 518830658Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Modifications diverses

LEFEBVRE, Anne Sophie, Albertine, Suzanne, PAPILLON

SIREN 903824399Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

13/02/2026

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Créations

LEFEBVRE, Isabelle, Sophie, CAZANOVA

SIREN 414834499Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/12/2025

Voir →

Modifications diverses

LEFEBVRE, Catherine, Sophie, MENS

SIREN 845102672Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/10/2025

Voir →

Créations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 990884058Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

16/09/2025

Voir →

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629871201c88caf8c4e19d

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

DE [Localité 4] agissant en la personne de son Directeur [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES (Me Rachel LEFEBVRE) (avocats au barreau de PARIS, toque : D1901

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e262

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : No RG : 09/00016 Copies exécutoires délivrées à : Me Aline PRONIER Me Sophie

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3215b88678c04aba5a61

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Portalis DBX6-W-B7E-ULZS N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [U] [G] [D] [M] épouse [O] [W] [V] [N] [O] Copie exécutoire délivrée à Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de85676b73dd81b97406

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avocat au barreau d'ESSONNE Intimée : Société TRANSPORTS JH MESGUEN, représentée par Me Olivier BONIJOLY, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdcba8e4c49b52653f22aec

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Sophie épouse Y... de sa contestation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1786069b4eca96a46c

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

- signé par Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente et par Philippe ANDRIANASOLO, greffier de la mise à disposition, à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire EXPOSE DU LITIGE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda0c1a86069b4eca96a476

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

- signé par Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente et par Philippe ANDRIANASOLO, greffier de la mise à disposition, à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd7b8594705dbfccb77

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

EXPRO, JCP de CRETEIL - RG n° 22/01483 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b42a

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

DU 97 RUE DE LA REPUBLIQUE A PUTEAUX (92000) C/ Mme Anne-Sophie X... épouse Y... ...

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6528dfc6aaebb88318fda84d

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[Z] [E] Mme [M] [D] C/ SA Banque CIC EST Formule exécutoire + CCC le 10 octobre 2023 à : SCP Solvel - Barrué SCP Rahola - Creusat - Lefèvre COUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004963d497adffda423e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004a63d497adffda424a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a04d2fa6fd0f8040599

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

GUENIER-LEFEVRE, Présidente Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente Mme Emmanuelle DEMAZIERE, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb75dcece1704f574786d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68709e357c3ffdb9560b078b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4195

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c918

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Maître Barbieri, avocat au barreau d'Italie, substitué par Maître B..., avocat au barreau de Reims COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Hascher : PRÉSIDENT Madame Lefevre

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

64364d6929c3df04f589a5e7

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

64c0b910a67f3dd969e5507f

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Par défaut

Source officielle