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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8887a
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Bruno X..., régulièrement mandaté INTIMES : S.A.
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d19b8594705dbfccd62
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Monsieur [P] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21393 Me Clémence DE GASTINES substituant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dad
7 novembre 2017
7 novembre 2017
-Mandataire liquidateur de la Société ATELIER FOURNITURE, Bruno Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163a6081d97f2f687d912d2
25 novembre 2010
25 novembre 2010
barreau de PARIS, toque L 207 INTIMÉS Monsieur [H] [W] Madame [I] [P] [U] épouse [W] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistés de Maître Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65a23c2a7ca18b0008e581f2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [Z] [E] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 29] (Nord) demeurant [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Me Quentin Leclerc-Lemaitre
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88653
29 septembre 2006
29 septembre 2006
avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8887b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0529DEC001603110
29 mai 2012
29 mai 2012
Dans la région du nez une érosion cutanée de forme ovale, mesurant 2x1,2 cm, aux bords irréguliers, dont la surface est recouverte d’une croûte de couleur brun foncé.
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019040
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Directeur Général du Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (Article L.421-1 du Code des Assurances) dont le siege social est [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Jean-Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a98b510604f5bc1d6e
5 avril 2023
5 avril 2023
V-B7E-CBMQN Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Décembre 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/18220 APPELANTE SCI LAURA [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49b355379800088473cb
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRAITEMENT AVANT CONSTRUCTION (TAC) Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEMAITRE Me TOUSSAINT Copie délivrée le : à : TJ Rennes (service des référés
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88841
29 septembre 2006
29 septembre 2006
avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno
Source officiellesoc
6137218acd580146773f49f6
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Bruno Q..., demeurant Résidence Club 82, Bâtiment D2, appartement 3 à Mérignac (Gironde), 63°/ de M. Denis H... P..., demeurant ... (Hérault), 64°/ de M. J..., demeurant ..., 65°/ de M. J.
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3d2
13 décembre 1994
13 décembre 1994
décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb87e405357f749ea9c2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Dans le certificat médical du 25 novembre 2016 établi sur réquisitions des enquêteurs à l'unité médico-judiciaire de [Localité 8] (93), le médecin-légiste a relevé chez Mme [V] des douleurs rapportées
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD005415308
25 mars 2014
25 mars 2014
Plainte contre le médecin légiste du service médico-légal de Tulcea 68.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6a1680a6cdc6046d47112561
26 mai 2026
26 mai 2026
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Avril 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère pour la présidente empêchée, Catherine CHANEZ, Conseillère et Anne BRUNNER
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD001902802
24 juillet 2007
24 juillet 2007
Demir établi le 2 mai 1994 par le médecin légiste fait état de douleurs et d’une perte de sensibilité aux deux bras.
Source officielleChambre des référés
6a0f6ceccdc6046d477db519
21 mai 2026
21 mai 2026
00000554 affaire : [F] [P] épouse [T], [L] [G] c/ Fondation [X], CPAM DU VAR, L’Etablissement public administratif ONIAM Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle BENITAH Me Léa CHARAMNAC Me Bruno
Source officiellePage 6 sur 9