Me Estelle SZWARCBART-HUBERT, (toque 104), substitué par Me CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE DÉFENDERESSES Maître Marie-Agnès Y...ès-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SAINT-LANDRY

X..., conseiller doyen, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société TC Land expression, de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

Affaire N° RG 20/01545 - N° Portalis DB2N-W-B7E-G4OR DEMANDEURS au principal Monsieur [A], [S], [J] [D] né le 14 Décembre 1975 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Pierre LANDRY

Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Landry : 2.

Mme Gilberte A..., demeurant La Tour du Pin, 78550 Houdan, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Labry

X... a contesté le certificat de vérification de l ‘ état de frais de la SCP Landry-Tapon, avoué, qui avait représenté une autre partie dans une procédure ayant donné lieu à un arrêt de la cour d'appel

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lancry

dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 30 mai 2016 par le tribunal d'instance de Villeurbanne (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lancry

Par conclusions récapitulatives du 21 juin 2011, Alain Y... sollicite confirmation de la décision du juge aux affaires familiales, en ce qu'elle a fixé la résidence habituelle de Landry et Adrien à son

, section 2, tutelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marguerite Y..., épouse X..., domiciliée EHPAD, Villa Napoli, 1996 avenue des Frères Barthélemy, [...] , 2°/ à l'association UDAF des Landes

X... attestera que le Land-Rover qui voulait tourner vers la gauche « avait mis son avertisseur de changement de direction et il avait ses feux allumés.

sociale, 121-3, 121-4 et 121-5 du Code pénal, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation de la convention en date du 18 avril 1990 conclue entre la CPAM des Landes

Rover... que pour 1987, le garage Blandan s'est vu impartir un objectif de vente de 27 Land Rover et 20 Range Rover alors que les ventes effectivement réalisées au plan national se sont réparties, même

rappel de la procédure ainsi que l'exposé des faits, moyens et demandes, le tribunal de première instance de Nouméa a : - déclaré recevable la demande présentée par les consorts X..., - dit que Landry

de refus de visas d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision de l'autorité consulaire française à Bangui (Centrafrique) refusant de délivrer un visa d'entrée et de séjour en France à Landry

de ses demandes à l’encontre de la SNC LANDRIN ; - Condamner la SARL JODG ou tout succombant à payer la somme de 5 000€ à la SNC LANDRIN au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - Condamner

l'octroi de mer et la taxe additionnelle ; que la perception de ces droits a été déclarée incompatible avec les dispositions communautaires par la Cour de justice des Communautés européennes (arrêt Lancry

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 AVRIL 2023 La société Lancry

___________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Atalian sécurité, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Lancry

02/06/2008 DECISION No 22 NoRG: 07/00014 Pierre Landry X...