CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

816 résultats pour « Lasmari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007754715

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

juillet 1986 par lequel le tribunal administratif de Limoges a rejeté sa demande tendant à l'annulation des délibérations des 18 avril 1982 et 24 juillet 1983 par lesquelles le conseil municipal de Lamazière-Basse

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2504772_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Roussel Cera, magistrat désigné, - les observations de Me Daniel Lamazière, pour M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69e13adfcdc6046d477dc215

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAON exerçant sous l’enseigne CAFE POETE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par la SELARL SFJ CABINET LAHMANI, prise en la personne de Maître Laurent LAHMANI, avocat au barreau de PARIS - #K0040, non

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e60

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

X..., de Me Capron, avocat de Mme Ladreit de Lacharrière, les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203485_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Grillon, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8bf4

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

), en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juillet 1986 par le juge de l'expropriation du département de la Corrèze, siégeant au tribunal de grande instance de Tulle, au profit de la commune de Lamazière-Basse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203168_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Gérard, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe94

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 32 rue Louis Gain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe98

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

ARRÊT DU 27 Novembre 2012 APPELANTE : Société CAVOL Lieudit Les Epinettes 72540 LOUE représentée par la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea1

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

ARRÊT DU 27 Novembre 2012 APPELANTE : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c1

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

(canal carpien gauche) ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société CAVOL Lieu-dit Les Epinettes 72540 LOUE ayant pour conseil la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901ca

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

(canal carpien droit) ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société CAVOL Lieu-dit Les Epinettes 72540 LOUE ayant pour avocat la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d9

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société CAVOL Lieu-dit Les Epinettes 72540 LOUE ayant pour avocat la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901da

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901de

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société CAVOL Lieu-dit Les Epinettes 72540 LOUE Ayant pour avocat la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ef

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

(accident du travail) ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : Société CAVOL Lieu-dit Les Epinettes 72540 LOUE ayant pour avocat la SCP LASMARI Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300669

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

déclaré, au nom de la chambre de commerce et d'industrie des Landes, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 27 février 2008 par la cour d'appel de Pau, au profit de la SCI Labarrière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd9030b

Appel

26 février 2013

26 février 2013

V.) 3, Zone Industrielle Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Abdelrak LASMARI de la SCP LASMARI et Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f9

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

CUISINES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Zone Industrielle de Beaufeu 72210 ROEZE SUR SARTHE représentée par la Me DELORI substituant la SCP LASMARI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300962

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

2003 avait décidé que la réfection de la toiture serait effectuée pour un budget de 2 750 euros maximum, qu'un devis serait demandé à une entreprise pour un remplacement de la structure et pour le lambris

Source officielle

Page 6 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

LE 37 LASMARI

SIREN 100442672GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

restauration rapide sur place ou à emporter (sans vente de boissons alcoolisées)

20/03/2026

Voir →

Procédures collectives

LASMARI ASSOCIES

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 15/16338 — Avocat

03/12/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

C J LASMARIES

SIREN 421684176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

17/07/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

C J LASMARIES

SIREN 421684176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

12/03/2023

Voir →

Dépôts des comptes

C J LASMARIES

SIREN 421684176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

14/12/2022

Voir →