Laurent Y... et limiter la condamnation de M.

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 11 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a rejeté sa demande

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1999, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

, propriétaire d'un logement pris à bail par les époux Y..., leur a délivré un congé au visa de l'article 19 de la loi du 1er septembre 1948 aux fins de reprise au bénéfice de ses enfants Gilles et Laurent

Laurent X... avait formée sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile en invoquant les malfaçons affectant les travaux de reconstruction d'une bergerie ; que M.

Laurent, contre l'arrêt n° 16 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 avril 2005, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires allemandes, en exécution d'un

X... engagé par la société S.F.I le 20 octobre 1981 sur le chantier de Saint Laurent des Eaux est passé, à la suite de la reprise de ce chantier par la société Onet, au service de cette derniére société

#Laurent Bal contra Comisión Europea.#Asunto T-139/00.

Laurent Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Marie-José X..., épouse A..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

X... a interjeté appel d'une ordonnance de référé rendue le 7 janvier 2004 qui a ordonné son expulsion des locaux sis ... à Saint-Laurent-du-Var ; que M.

deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° S 23-20.117 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2023 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Laurent

Laurent PITET, président assisté de M.

Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [D], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [D] a été engagée le 1er septembre 2001 par les Pompes funèbres Laurent

Copie transmise par mail : - à [C] [O] épouse [S] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Laurent BOISRAME - au directeur d'établissement - au

Céline, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Laurent Y..., du chef d'homicide

Laurent X... ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 8 du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 ; Attendu que, pour débouter Mlle Françoise X... de sa demande tendant

Laurent Z..., Mme A..., épouse Z... et Mme B..., veuve A...

Laurent X..., demeurant ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte-d'Or, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse maladie régionale de Bourgogne, dont le siège est .... 649