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6 896 résultats pour « M-Claude SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

5fd9147607da56af3fdc2acb

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Mme Anne-Marie HEBRARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Mme Caroline CHICLET, Conseillère Mme Marie-Claude

Source officielle

Page 6 sur 345

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CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Claude Simon FY..., demeurant ..., 229 / de M. Jean Pierre FZ..., demeurant ..., 230 / de M. Dominique FA..., demeurant ..., 231 / de M. Michael FA..., demeurant ..., 232 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb69

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt du 17 décembre 1987 de ladite Cour qui a relaxé Marie-Claude

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420267

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Claude, - K... Simone, épouse G..., - L...

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fc1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Claude, - C... Simon, - D... Louis, - E... Stéphane, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H... Dominique, - I... Thierry, - J... François, - K... Hubert, - K...

Source officielle
CC

civ1

60794cff9ba5988459c47b9b

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Claude, Marceau, Danièle, épouse Navallon, Christian et Francis ; que l'indivision successorale comprenait notamment une maison d'habitation située à Blagnac, pour l'acquisition de laquelle Simon C...

Source officielle
CC

comm

61372121cd580146773f13ad

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Claude, Jacques, Simon X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel Paris (2e chambre section B), au profit de Mme Jocelyne, Yvonne, Renée

Source officielle
CC

civ3

61372198cd580146773f5122

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Claude née A... Simone, demeurant à Champeaux Le Bas Commune de Saint-gènes Champanelle, 3°/ Mme Gabriel B... née A... Yvette, demeurant ... (Puy-de-Dôme), 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff52

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Claude, - X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-227798

Admin. suprême

4 septembre 2023

4 septembre 2023

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 25 septembre 2023   CINQUIÈME SECTION Requête n o 53130/22 Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255b

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Ordonnance n° 44 11 Juin 2015 RG no15/ 00037 Jean-Claude X... C/ Simone Y...

Source officielle
CC

cr

613725cacd5801467742087a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

A... chez son fils au Cellier (44) ; la somme avait été donnée à Simone A... en présence d'amis, les époux Z..., qui avaient souvent dans le passé amené en vacances, lorsqu'il était enfant, Claude Y..

Source officielle
CC

civ1

613724becd58014677417ff9

Cassation

4 juillet 2006

4 juillet 2006

Claude Y... ; que son petit-fils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eda

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Claude épouse SIMON, demeurant...-44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Partie civile, intimée, non comparante I... Agnès épouse J..., demeurant... Partie civile, intimée, comparante K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Claude J... , l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f4200

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Marcel X..., 2°/ de Mme Simone Y..., demeurant au Collet de Deze (Lozère) A...

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CC

civ2

61372349cd58014677407d32

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b5bc

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 1990, qui, pour blessures involontaires, et contravention au Code de la route, l'a condamné à 3 mois

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal X

613725b2cd5801467741fdb4

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Jean-Pierre, - SIMON A..., - LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL CGT, - LA FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT, - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DU NORD, - L'UNION

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201307

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Simon A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire ad hoc de la SCI La Grande Plaine, 3°/ à la société Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Cty

Source officielle