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658 résultats pour « Maëlle AUCHÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6749ba5988459c5b358

Cassation

7 juillet 1970

7 juillet 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (AUCH, 23 DECEMBRE 1966), QU'AYANT FAIT L'OBJET DE LA PART DE L'ADMINISTRATION DE DEUX AVIS DE MISE EN RECOUVREMENT DE DROITS

Source officielle
CA

4e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60606

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Carcassonne - N° RG 18/01235 APPELANT : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 6] (14) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8942d

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Par jugement du 30 mars 1995, le Tribunal de Grande Instance d'AUCH a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de Philippe Z... et l'a étendue à son épouse.

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677425ff7

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

. ; que Marcel Y... a relevé appel le 10 avril 1992, sans préciser en quelle qualité il agissait, de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction d'Auch le 8 avril 1992 ; que dans les conclusions

Source officielle
TCOM

Référés

69c2bd2ccdc6046d47c8d974

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ces factures sont arrivées à échéance entre le 30 juillet 2023 et le 30 octobre 2024 et demeurent impayées à ce jour, malgré plusieurs relances par mail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b55

Appel

24 mars 2003

24 mars 2003

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Gérard X... représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de la SCP BOURRASSET-DULOUM, avocats APPELANT d'une ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance d'AUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b60e

Appel

24 mars 2003

24 mars 2003

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Gérard D. représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de la SCP BOURRASSET-DULOUM, avocats APPELANT d'une ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance d'AUCH

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a79b3c8605deec1d65

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de nationalité allemande domiciliée : [Adresse 8] [Localité 5] SAS [J] VINICOLE pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2302912_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée par les circonstances que la décision attaquée a mis fin à son contrat de travail avec le centre hospitalier d'Auch en qualité de praticien attaché associé

Source officielle
CA

Chambre commerciale

625fa5318361df277dc5984f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

PERPIGNAN N° RG 19j00124 APPELANTE : SARL LAUKIMAX représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8618c

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

Y... née le 26 Novembre 1948 à ANGERS (49000) 27 rue d'Angerville 32000 AUCH Rep/assistant : Me Alain NONNON (avocat au barreau d'AUCH) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863d1

Appel

7 août 2002

7 août 2002

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Site Géothermique - 32300 LAMAZERE Rep/assistant : la SCP PRIM - GENY (avocats au barreau d'AUCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baca

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

BASTIAN, avocat DEMANDERESSE sur Contredit suite au jugement rendu par le Tribunal de Commerce d'AUCH en date du 15 Février 2008 D'une part, ET : Monsieur Rudi X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

65aa27f7a34ad10008581ae4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

HEDOU AUCHE [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me RAPINI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Philippe BELLANDI, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 06 Février 2008 D'une part

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89396

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Jean-Paul X... fait au Parquet d'AUCH une série de griefs : Le classement sans suite d'une affaire puis la jonction d'une seconde plainte au dossier classé.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7fee704a005d1ed6fee

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG19/00638 APPELANT : Monsieur [P] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d409e12c85000874af50

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

, substitué par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER PARTIE INTERVENANTE : UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87656

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

ROCH DISTRIBUTION 1 rue du Bataillon de l'Armagnac 32000 AUCH Rep/assistant : Me Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 3 mars 2004

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68f8669dcb86fa851c25cc43

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

substituant Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants Représenté par Me Raphaëlle CHALIE, avocate au barreau de MONTPELLIER

Source officielle

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