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3 772 résultats pour « Maigrot- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10196

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société [I] Barault Maigrot

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110071

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ryvia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Crozat, [N], Maigrot

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d005b7378c3f0c5304

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA S.A.R..L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af21

Appel

25 février 2008

25 février 2008

c/ SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT EA Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANT

Source officielle
CC

soc

613724b1cd5801467741793e

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

d'entreprise que le contenu des missions était déjà fixé et que celles-ci étaient déjà réparties entre les services informatiques de chaque CRAM ; que la CRAM du Languedoc-Roussillon se voyait confier de maigres

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a8e

Cassation

7 août 2002

7 août 2002

Jean-Philippe X... pour une durée de six mois à compter du 15 mars 2002 ; "aux motifs que la chambre de l'instruction considère que la longue détention provisoire de Jean-Philippe X... n'excède pas, maIgré

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b2d

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

mémoire et les pièces jointes (arrêt p. 6 et 7) ; 1 ) "alors que, la chambre de l'instruction ne pouvait statuer de la sorte, en l'état du mémoire de Pierre X... du 11 juillet 2003 faisant valoir ses maigres

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fadcd

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Sur le pourvoi n° Y 91-19.245 formé par : 1 / la société civile immobilière Maillot Malakoff, dont le siège social est ...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200090_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Elle soutient que : - la requête de la SCP Crozat Barault Maigrot est tardive ; - les moyens soulevés par la SCP Crozat Barault Maigrot ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3f4

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Anne NEYRET, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SELARL ALCIAT-JURIS INTIMÉE 17 JANVIER 2008 No /2 III - SCP CROZAT BARAULT MAIGROT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6628a175b2cb67000826a503

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SARL EG REFRIGERATION C/ SAS SYSTEL ELECTRONIQUE SCP [Y] - BARAULT - MAIGROT SCP PASCALE CHANEL - [Z] [X]

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0075

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

EAT HEALTHY OHL c/ Société SCP [P] BARAULT MAIGROT LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE REIMS S.C.P.

Source officielle
CC

comm

61372358cd5801467740895d

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

qualité de représentant des créanciers de la société Herriau, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre), au profit de la société Matrot

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424548

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

autorités, ou, si la législation de cet Etat n'exige pas de tels certificats, à d'autres attestations présentant un degré de garantie analogue ; qu'en l'espèce, le demandeur a réceptionné des blocs de "maigre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00950

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

S'agissant de la participation à une séance photo en maillot de bain au temps et sur le lieu de travail, la cour d'appel a ensuite relevé que l'employeur produisait des photographies montrant trois salariées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bd

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

CROZAT-BARAULT-MAIGROT, partie civile en sa qualité de mandataire-liquidateur de la S. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

pour costumes, chemises, blazers, polos, culottes, jeans, pantalons, sweaters, gilets, foulards, pardessus, vestes, teeshirts, gilets molletonnés sans manches, tricots, costumes, caleçons, bermudas, maillots

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94d43328fa00087a24a1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [X] [W] née le 07 Octobre 1984 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] - [Localité 13] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a801643bddf8ff84e41

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

VITI PVM ayant pour avocat la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES à SCP [G]-BARAULT-MAIGROT SCP [G]-BARAULT-MAIGROT, prise en la personne de Maître [J] [G], es qualité de mandataire judiciaire de société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00757

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Cour de cassation le 30 mai 2014 la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la SCP Crozat Barault Maigrot

Source officielle