Michel Serge A..., 2 / Mme Chantal Marie B... épouse A..., demeurant tous deux Bois de la Muette, 27600 Gaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Caen (1re

Gérard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 29 mai 1991 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de La MANCHE sous l'accusation de viol sur

Pierre Y..., demeurant ... au Vivier-sur-Mer (35960) et tendant à l annulation du jugement du 31 mai 1994 par lequel le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande d'annulation de l arrêté du 3

2014 ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension de la SCI Chaptal ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Chaptal la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Franck B..., domicilié à la société Gilbert Jeune Rive Gauche, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1998, où étaient présents : M.

Paris (17e), rue Curnonsky, Courcellor 1, 2 et 6, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 9 mai

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Marie-Pierre de Y..., 2°/ Madame Chantal

Mirabeau, 37 / de Mme Rose-Marie XI..., demeurant YR... Marie, bât.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crealu, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal, Dominique, Béatrice X..., demeurant 5, rue du Président Coty

Gérard C..., demeurant ... à Pont l'Abbé (Finistère), 2°) Mme Marie-Chantal d'D... épouse F..., demeurant ... (16ème), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°) Mme Simone G... épouse Y...

La Juhel, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Mme Chantal Lesaulnier, demeurant ..., tendant au rabat de l'arrêt n° 677 D

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne, dont le siège

et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : 1 ) GUILBERT Christian, DIAZ José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN

Par un arrêté du 26 janvier, le maire de Saint-Nazaire leur a délivré le permis de construire sollicité.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

est l'Arcuriale, ..., en cassation de cinq arrêts rendus le 27 novembre 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Christine B..., demeurant ..., 2 / de Mme Chantal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Chantal J..., demeurant à Thionville, Faulquemont (Moselle