[Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS, Me Céline CESAR, avocat plaidant au

G..., Léon, Alexis Q..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 6°) de M. Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M. Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M.

CB/ PB COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre Arrêt du Mardi 17 Mai 2011 requête en omission de statuer sur arrêt du 26 octobre 2010 RG 08/ 2530 RG : 11/ 00482 Décision attaquée : Jugement

il y a un homme politique à Toulouse qui est adjoint au maire Philippe C...

Il est notamment produit la synthèse des diagnostics du 27 mai 2016, laquelle ne mentionne pas l’assainissement dans la liste des diagnostics.

DEFENDERESSE au contredit : Madame Valérie Paulette Colette X... non comparante COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBÉRÉ : Chantal FAVRE, Président de chambre Marie-Claude MARTIN, Conseiller

2020 et le 5 mai 2021, période de facturation.

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 1er AOÛT 2023 Monsieur Alexis

Le 06 mai 2024, elle faisait délivrer à la locataire un commandement de payer visant la clause résolutoire du bail demeuré infructueux.

Sur pourvoi de la société Le Klubbing et de la société Alexia, la Cour de cassation a par arrêt en date du 19 mai 2016 : CASSÉ ET ANNULÉ, sauf en ce qu'il a confirmé les jugements déférés en ce qu'ils

Alexis -Z...

par la SCI Alexia pour réaliser les travaux en cause. 10.

Par acte enregistré le 24 mars 2023 sous le numéro RG 23/0578, M. [R] représenté par Maître Alexis Fache, avocat, a interjeté appel de la décision.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : mee.ca-orleans@justice.fr No RG 20/01323 - No Portalis DBVN-V-B7E-GFO7 Copies le : 17/12/20 à Me Alexis DEVAUCHELLE

Claude X..., demeurant à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire), 3°/ M. Claude G..., demeurant à Savigneux-en-Forez (Loire), ..., 4°/ M.

Monsieur [G] [C] et Madame [K] [Y] ont ensuite fait assigner Monsieur [H] [W] devant le juge des contentieux de la protection de TOULOUSE statuant en référé le 20 mai 2025.

JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 19 JUILLET 2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/04096 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNVT N° de Minute : 24/00449 La société VILLA ALEXIS

Nomblot, par acte d'huissier du 11 mai 2018, afin notamment de voir ordonner la vente forcée du bien litigieux.

Ch. civile B ARRET No du 05 MARS 2014 R.

Jean-Marc E..., Alexis XE..., Emmanuel S..., à Mmes T... Caille, Micheline Frappier de Montbenoit, à MM. Harry U..., André Z..., Clovis XD..., Joseph M..., à Mmes Lysiane Marianne, Marie XA..., à MM.