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538 résultats pour « Marie-Laure BOULANGER »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fdc021ad52d452651db5320

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ca5d4a205dbc5cdbd

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/03328 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4VK Ordonnance n° 2023/M131 Mme [L] [K] Représentée par Me Romain CHERFILS, membre de la SELARL BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64a7aeff3bcaf505db696230

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Michèle ARNOLD, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant

Source officielle
CC

civ1

613721bccd580146773f6b03

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure, Louisa Y... née Z..., demeurant à Saint-Victor Les Oules (Gard), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcc

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

à : Me GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de MARSEILLE en date du 16 Mai

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbeb0396eaf30bd0b80147

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10165

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Grégory s'est permis de rappeler les sources d'Anne-Laure, ce qui est humiliant, avant de lui demander de rédiger à nouveau l'intégralité de l'article pendant le weekend du bouclage» (Mme G...).

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae78b5277b0008894109

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SMA en sa qualité d'assureur de la SARL BET OLIVIER OCTOBON Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elodie ZANOTTI de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163ba378e414054bb412220

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

exécution ou inexécution [U] [Y] C/ SARL CAUBLIER PARTIES EN CAUSE : Madame [U] [Y], demeurant [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Arnaud LEMAITRE, substitué par Me Marie-Laure

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e43060740db0008fa926b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Madame [O] [G] épouse [C] a saisi le conseil de prud'hommes d'Ajaccio, par requête reçue le 23 mars 2021, de diverses demandes.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fde0ad84df402a98baa14e3

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 15 Mai 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 2016F00160.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162be8799b588421c5e37df

Appel

2 février 2012

2 février 2012

2012/71 Rôle N° 10/17671 SA GENERALI IARD C/ [G] [F] [P] [S] épouse [F] Grosse délivrée le : à : la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c83fb820aa60963d8562

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Signé par Madame Laure BOURREL, Président et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

627df6950d41e0057d43e0b4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Mai 2022, Signé par Madame Laure BOURREL, Président et Mme Rime GHORZI, greffier auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504665_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le requérant a entamé une formation dans le but d’obtenir un certificat d’aptitude professionnel (CAP) de boulanger.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65b369a88c0355000835f58c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BOUTANG de la SELEURL BOUTANG, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société MEDSUPPLY HONG KONG LIMITED Ayant son siège social : [Adresse 3] (CHINE) défaillante COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162a31c36ab09eb9a2fd78e

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

LEO, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a124

Cassation

22 mars 2000

22 mars 2000

Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Par conclusions récapitulatives du 31 mai 2012, qui sont tenues pour entièrement reprises, M.

Source officielle
TJ

JEX

69d56f68cdc6046d4772530d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, avocat au barreau de TOULON, Me Marc BOUTANG, avocat au barreau de PARIS Monsieur [D] [F] né le 03 Mars 1980 à PARIS (75000), de nationalité Française demeurant 21 rue Monsieur - 75007 PARIS Représenté

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOULANGER, Marie-Laure, Marguerite, Mathilde, THOMASSIN

SIREN 421916776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

29/06/2018

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Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Karen GOYER, Christelle BOULANGER, Valérie GENET

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

19/07/2017

Voir →

Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Christelle BOULANGER, Karen GOYER et Aurélia PERSON

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

16/12/2016

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Ventes et cessions

BOULANGERIE STUCKER, SERGENT, STUCKER, DOUTAZ, Patrick, David, Frédéric, Michel, Marie-Laure, Pierette

SIREN 337958656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

14/09/2012

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Immatriculations

BRUWAENE-CABIOC'H, BOULANGERIE CENTRALE, CABIOC'H, Marie-Laure, MARTIN

SIREN 529853798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

15/02/2011

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