Var Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Toulon.

Article 4

—

Le confinement des substances radioactives sera normalement assuré à l'aide de deux systèmes, comprenant chacun des dispositifs de confinement adaptés aux risques, et constituant au total au moins trois barrières.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

suit : – accès vasculaire implantable composé d'un réservoir sans septum et de cathéter (s), quels que soient le nombre de réservoirs et celui des cathéters ; – anneaux valvulaires cardiaques ; – armature valvulaire cardiaque pour autogreffe ; – barrières

LEGIARTI000027648252

—

Barrière : moyen utilisé pour assurer une séparation. 15. Barrière séparative : limite statique et/ ou dynamique marquant la différence de propriétés entre deux milieux, l'un au moins répondant à la définition d'un confinement.

Article 4

—

Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article 4

—

Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article 4

—

Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.

Article Annexe I

—

Des dispositions sont prises pour assurer l'absence de tiers dans une zone de 300 mètres autour de la zone de destruction (contrôle des accès, barrières, panneaux de signalisation …). 3.3.

Article ANNEXE II

—

Règle 4 Tous les dispositifs non invasifs qui entrent en contact avec de la peau lésée : -relèvent de la classe I s'ils sont destinés à être utilisés comme barrière mécanique, pour la compression ou pour l'absorption des exsudats ; -relèvent de la classe

Article 14

—

2° Les éléments de rémunération considérés comme accessoires de traitement par le règlement du personnel de la SNCF (RH 0131) dans sa rédaction au 1er juillet 2008 et soumis à retenue pour la retraite à savoir : a) La prime de logement des gardes-barrières

Article Annexe 4 (suite)

—

CD45 Le non-respect d'une barrière de dégel peut-il entraîner l'immobilisation du véhicule, en plus d'une amende ? CD46 Le non-respect d'une barrière de dégel peut-il entraîner une suspension du permis de conduire ?

Article Annexe 4 (suite)

—

Article Annexe I

—

Une barrière physique permet de garantir cette disposition.

Article Annexe 4

—

Article Annexe A

—

A l'entrée du couvoir, le sas d'entrée représente une barrière sanitaire destinée à protéger le couvoir contre le facteur de risque humain. Il comporte une séparation physique entre la zone extérieure et la zone intérieure.

Article Annexe I

—

partie Maison forestière des Ruisselets Liffré H 282 en partie, H 283 en partie Indre (36) Maison forestière des Loges de Maron Vouillon E 166, E 167 en partie Maison forestière la Pouge Segry L 22, L 23 en partie Maison forestière de la Barrière

Article (80 à 89)

—

A 20 MONTBARTIER Extrémité POMPIGNAN 82 D 813 Extrémité LAMAGISTERE D 820 GRISOLLES 83 D 43 DN 7 BRIGNOLES D 14/D 97 CUERS 83 D 25 D 125 LE MUY D 559 SAINTE-MAXIME

Article 1

—

n'est pas conforme aux exigences du décret du 24 août 2000 susvisé, sauf s'ils sont équipés de dispositifs de réouverture de portes, agissant sur la hauteur du passage libre, tels que bord sensible mécanique ou électrique, cellule optique, radar ou barrière

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2014 au 27 novembre 2014 Communes de Fréjus, Londe-les-Maures (La), Môle (La), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime.

Article Annexe Ib (suite)

—

- garde-corps, panneaux, barrières, bâches, etc. - signalisation, cheminement Dispositifs de collecte et gestion des déchets (bennes, containers, signalisation, etc.)

Page 6 · 135 résultats

← Précédent Suivant →