le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit de la société Benjamin investissements, dont le siège est à Paris (11ème), ..., venant aux droits de la société Mazel

attaqué (Lyon, 16 mai 1988), statuant en matière d'assistance éducative, a décidé que Laetitia et Eric X... seraient confiés au service de l'aide sociale à l'enfance de la Loire " pour être accueillis au Mazel

a condamné la compagnie Les Assurances générales à indemniser Raffard, victime d'un accident causé le 5 août 1956 par Maratto, acheteur éventuel, en conduisant la voiture automobile Opel de l'assuré Mazel

initiales ; Attendu que pour rejeter la demande de M. et Mme X..., l'arrêt retient que ceux-ci produisent aux débats les pièces soumises au tribunal, telles que constituées par les devis de l'entreprise Maiel

[Z] [N] [P] [Adresse 2] Assisté par Me Manel KHEUN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ARTICLE L 631-15 du Code de Commerce.

CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSION ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SARFATI, QUI A ETE LICENCIE POUR MOTIF ECONOMIQUE LE 8 MARS 1976 PAR LA SOCIETE LIP'S MAZEL

jour de retard ; "aux motifs que le 3 avril 2000, la mairie de Nîmes a établi un procès-verbal sur une parcelle d'une superficie de 6508 m appartenant à François X... constatant l'extension d'un mazet

A D, représentés par Me Mazel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021_04128_VDM du 17 décembre 2021 du maire de Marseille portant mise en sécurité de l'immeuble, cadastré parcelle n°

le bien immobilier à la SCI Mazal.

MATEL GROUP à la société IDME, * Condamner la société MATEL GROUP à payer à la société IDME les sommes suivantes : * 1 173 € HT au titre de la restitution du prix de vente du matériel, * 8 779,90 €

B A, représenté par Me Mazel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 24 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré le permis de construire n° PC 013055 21

Il apparaît également que la société Matel commandait directement les produits Sloanled à la société Sloanled Europe B.V. (pièce Matel n°14).

La visite du " Marel Progress Point " est proposée par la SARL Marel France à sa clientèle française sur une page de son site internet et est organisée ainsi à la demande.

injustifiée la société GIA MAZET.

Localité 3] sous le Numéro 383 451 267 agissant par son Président du Conseil d'Administration en exercice, domicilié audit siège, [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Agnès MAZEL

LES FAITS ET LE JUGEMENT ENTREPRIS Suivant lettre de mission du 8 mars 2004 la SA MATEL GROUP (MATEL), qui a pour dirigeant Maurice X... et pour commissaire aux comptes Daniel Y..., emploie 45 salariés

LA PROCEDURE Par acte de commissaire de justice en date du 24 février 2026, la SAS MARELLE a assigné la SAS HEGAXONE-PROMOTION IMMOBILIERE devant le juge des référés aux fins de : Déclarer la SAS MARELLE

Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE Par acte du 14 décembre 2009, il a été convenu que la société Produits chimiques Mazal (la société Mazal) mettrait à la disposition de la société

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 août 2015, la société L'Oréal a adressé à la SAS Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet