Tribunal de Commerce de Cusset Jugement du 27/01/2026 2025 003981 (Code NAC : 4HA) Conversion du redressement judiciaire En liquidation judiciaire SOCIETE DU MORGON (SARL) Après débats en chambre du

au domicile de la mère ; ¿ fixer le droit d'accueil du père s'agissant de Morgan, pour les week-ends, de manière à ce que les enfants soient systématiquement réunis et pendant les vacances scolaires,

GROUPE MORGAN SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE assistée de Me Philippe RUIZ, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS : à l'audience

Minute : N° RG 23/02485 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IRP7 Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Minute aux impôts Délivrance copie exécutoire à Me MORGEN

G : 14/ 05372 Mme Morgane X... Mme Marie-claire X...

Des relations de Monsieur Jean-Luc Z...et de Madame Océann X...est née le 2 octobre 2002, une enfant, Morgann.

moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la Société financière du Pont Morens et MM.

aux torts partagés des époux son divorce d'avec Richard Y..., - dit que l'autorité parentale sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence de Laura à son domicile et celui de Morgane

X..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire des sociétés Dalix, Comic Strips et Morgane, 5 / M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Rousseau etTapie, avocat aux Conseils, pour la société JP Morgan Chase Bank NA, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION

“Mogens” recommended a specific hotel, run by a Danish paedophile in India, at which “Mogens” had had sex with Indian boys in the past.

POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Morgane Y...

Vu la procédure suivante : La société Morgan Stanley et Co International PLC a demandé au tribunal administratif de Montreuil la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Morgan, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de l'ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles 783 et 910 du nouveau Code de procédure civile ;

C/ Mme Morgane Y...épouse Z...

Mme X demande au Conseil d'Etat d'annuler les décisions implicites par lesquelles la Commission bancaire a refusé d'engager des poursuites disciplinaires à l'encontre de la succursale française de Morgan

ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile Procédure : Assistance éducative Mineurs concernés Morgane