de LYON et par maître DAVID KOUBBI avocat plaidant au barreau de PARIS ET : DEFENDERESSE UNION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS DES GUIDES DE MONTAGNE aussi appelée International federation of mountain

#EU-tavaramerkki – Väitemenettely – Hakemus kuviomerkin MOUNTAIN CITRUS SPAIN rekisteröimiseksi EU-tavaramerkiksi – Aiempi EU-kuviomerkki monteCitrus – Suhteellinen hylkäysperuste – Sekaannusvaaraa ei

B..., représenté par Me Mountap Mounbain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 septembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 26 février 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet des Ardennes

POUYET Société MONTAIR Infirme partiellement la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI No P0818973 DU 26.08.08 (N/Réf. pourvoi : 28/08)RÉPUBLIQUE

B..., représenté par Me Mountap Mounbain, demande à la juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision de la

B..., représenté par Me Mountap Mounbain, demande, dans le dernier état de ses écritures, à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de

#Ice Mountain Ibiza SL contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2024, Mme D C, représentée par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par lequel la

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2025, Mme A..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 6 février 2025 ; 2°) d’

[K] [M] né le 01 novembre 1985 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Dalatou Mountap Mounbain, avocat de permanence au barreau de Paris

DEFENDEUR : * SAS FIT MOUNTAIN, [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante.

EXPOSÉ DU LITIGE : La SAS Mountain Resort & Co exploite un hôtel situé [Adresse 8], [Localité 9] sous l'enseigne Nevalhaia.

D..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 avril 2026 par lequel le préfet de la Marne a décidé de l’assigner à résidence au CPAR de Vitry-le-François

Un avoir a été émis sur la facture n°202305/141 à l'attention de la SAS LODGE & SPA MOUNTAIN.

[S] [Y] né le 03 juin 1995 à [Localité 1], de nationalité gabonaise ayant pour avocat choisi Me Dalatou Mountap Mounbain, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [2] Tous les

Matalon ; - Les observations orales de Me Mountap Mounbain représentant M.

D..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal d’annuler la décision du 28 novembre 2025 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration lui a refusé le bénéfice des

O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation et d'injonctions présentées par l'association Mountain bikers foundation.

ORDONNE : ---------------- Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Alikats Mountain Holidays.

Par déclaration reçue au greffe le 22 janvier 2023, la SAS Millet Mountain Group a saisi la cour de renvoi.