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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a2cd5801467741f662
22 avril 1998
Mekki, puis à la Rochelle, auprès de Nadia D..., toujours par Adlan X..., grâce encore à I'intervention de son frère Yavuz X... toujours détenu au centre de détention de Neuvic; que Yavuz X... a reconnu
Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET
69e0b31bcdc6046d476f70e3
13 avril 2026
Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître
civ2
613721dacd580146773f81f7
26 mars 1993
Dominique X..., 28/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), 38/ de M.
équestration et tentative d'extorsion de fondsc/Marcel X
6137253bcd5801467741c10f
1 mars 1990
. ; " aux motifs que les contradictions de A... et le témoignage confu de Nadine B... étaient insuffisants pour établir de façon indiscutable la culpabilité de chacun des trois prévenus ; que les inculpations
6137261acd58014677422f4a
12 mai 2004
l'arrêt attaqué a déclaré Eric X... coupable de non-représentation d'enfant et l'a condamné civilement ; "aux motifs que " ... l'ordonnance du 29 juillet 1997 exécutoire par provision... donnait à Nadine
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02837
5 décembre 2018
Guillaume X..., Mme Nadine B..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 28 septembre 2017, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile
Juge libertés & détention
69d3f73dcdc6046d4753b6ee
5 avril 2026
[U] [Z] C Assisté de Maître NAUDIN Marielle, avocat commis d’office En présence de M.
TFP_UE
ECLI:EU:F:2006:31
15 mai 2006
#Nadine Schmit prieš Europos Komisija.#Byla F-3/05.
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
Il a émis une facture du 9 février 2011 au nom de Mme Nadine A...et au nom de M. Dominique X....
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
X... comme étant la personne à qui elle a remis les clés ; témoignage corroboré par Nadine N... qui reconnaîtra Y... X... comme étant le possesseur de la voiture Audi A3 ; "à propos de Y...
POLE CIVIL - Fil 3
679d505b0ed4f7c53edd8c46
7 janvier 2025
[M] [L] et d’assureur de la société EVOLUENCE. représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, vestiaire : 293 S.A.R.L.
6253cd2abd3db21cbdd92767
G : 14/ 00908 Mme Nadia X... C/ Me Marc-Olivier Y...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301151
16 novembre 2017
Veuve X..., Mme Marie-Elisabeth X..., Mme Monique X..., Mme Béatrice X..., Mme Nadine X... et M. Xavier X...
ECLI:FR:CCASS:2019:C300041
24 janvier 2019
X... et Mmes Denise et Nadine X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
61372645cd58014677424439
22 septembre 2004
Nadine, épouse X..., - LA SOCIETE CORALITA 8, contre l'ordonnance n° 292 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SAINT-NAZAIRE, en date du 20 novembre 2002, qui
613725b0cd5801467741fcb8
29 octobre 1997
Ferhat avait porté au moins un coup de bâton à Soraya Z... après avoir été elle-même agressée ; qu'il apparaissait que Soraya Z... avait agressé d'abord Nadia Y... puis B...
6137268bcd58014677426683
24 avril 1997
Nadia épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1996, qui a déclaré irrecevable son opposition au précédent arrêt de ladite cour d'appel rendu
REFERES 1ère Section
6a21c274cdc6046d472c207d
26 mai 2026
30B Minute N° RG 25/02127 - N° Portalis DBX6-W-B7J-22SZ 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 26/05/2026 à la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS la SELARL NADINE
Référés Cabinet 3
69d01dfdcdc6046d47069613
3 avril 2026
de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [B] [S] [U] né le 04 Octobre 1985 à [Localité 1] demeurant et domicilié chez Madame [X] [D] [
6137269dcd5801467742707e
24 octobre 2006
les mémoires en défense ; Attendu que, prononçant sur les conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Bernard X..., reconnu coupable d'homicide involontaire sur la personne de Nadine
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