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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137264ccd580146774247bf
17 mars 2004
17 mars 2004
de Justice à PARIS, le dix-sept mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf8b8594705dbfccc71
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SAINT ELOY PALETTES SARL SEP Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANT S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Nicolas TTTTTTTTTTTTT..., 440°/ M. Alain UUUUUUUUUUUUU..., 441°/ M. Arnaud VVVVVVVVVVVVV..., 442°/ M. Christian WWWWWWWWWWWWW..., 443°/ M.
Source officiellesoc
613722c9cd58014677401763
19 décembre 1996
19 décembre 1996
Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la CPAM de Dieppe, les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024315866
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, avocat du CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Soffimat, - les conclusions
Source officielle3e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea7
26 avril 2023
26 avril 2023
n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05191 APPELANT : Monsieur [K] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
4 avril 2023
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.P.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cfab8594705dbfccc8b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
EURO SANDOW Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU :
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a7
4 avril 2023
4 avril 2023
AUGIZEAU TRANSPORTS EXCEPTIONNELS Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE
Source officiellecr
613725cecd58014677420a4c
18 mai 1999
18 mai 1999
Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1998, qui, pour contravention de violence, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007459
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374677
8 juin 2007
8 juin 2007
Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f5ac80cdc6046d474dd22e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR SARL BOESNER PARIS ILE DE FRANCE 40 Avenue du Général de Gaulle 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE comparant
Source officiellecr
61372570cd5801467741dbdb
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Richard, contre l'arrêt en date du 11 janvier 1995 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, qui pour escroqueries et tentatives d'escroqueries, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, a décerné
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bbc
3 novembre 1998
3 novembre 1998
Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadd
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Richard Agissant en son nom personnel et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Erwan, Nicolas, Théo, et Mathys, Demeurant...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
1968 Montesarchio italienne Massimo MARGIOTTA 1973 POTENZA italienne Sandra MARTINELLI 1975 Venafro italienne Michele MARTINISI 1970 Castrovillari italienne Umberto MARTINO 1963 Mesoraca italienne Nicola
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402684_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Richard-Rendolet ; - les observations de Me Nicolas, avocat, pour M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bdd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00496 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJ5C-11 S.E.L.A.R.L ETUDE [W] ET [Y] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD, de la SCP DELVINCOURT
Source officiellecr
61372629cd5801467742366b
13 février 2002
13 février 2002
Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, à 25 000 francs
Source officiellePage 6 sur 91