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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725d0cd58014677420ba9
4 juin 1998
4 juin 1998
Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bf0
18 août 1998
18 août 1998
dix-huit août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officielleChambre 1-5
63ca41ed9066fd7c90fc2257
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [J] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe AONZO,
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f700
3 juin 1997
3 juin 1997
Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Jacques X
61372572cd5801467741dcc6
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Simon, Blin, Carlioz, Aldebert, Grapinet, Mme Simon conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372578cd5801467741e029
9 décembre 1997
9 décembre 1997
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
613725d7cd58014677420ef4
2 mars 1999
2 mars 1999
Gomez président, Mme Simon conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90716
8 mars 2013
8 mars 2013
Nicolas X... Enzo X... Diego X...
Source officiellecr
écembre 1994, qui, dans les poursuites exercéesc/Simone X
6137256ccd5801467741d9de
26 octobre 1995
26 octobre 1995
Culié, Roman, Schumacher, Martin, Mmes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, Mme Mouillard, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300359
25 mars 2015
25 mars 2015
a fait établir des devis de déménagement les 24 et 26 septembre 2008 pour des montants respectifs de 4. 029, 96 euros et 3. 400 euros TTC (devis de l'entreprise Vaglio Déménagements, devis de Beyer Simon
Source officiellecr
61372598cd5801467741f0ec
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Le Gunehec président, Mme Françoise Simon conseiller rapporteur, MM. Milleville, Guerder, Pinsseau, Joly, Mme Chanet conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M.
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2d5
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Souppe, Blin, Carlioz, Jorda, Joly conseillers de la chambre, Mmes Y..., Verdun, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
éesc/Frantz X
61372564cd5801467741d54b
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Jean Simon conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Verdun conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
Toulouse pour instruirec/Denis Y
61372578cd5801467741e00c
17 septembre 1996
17 septembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb2c
30 mai 1996
30 mai 1996
Milleville conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Françoise Simon conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb86
3 avril 1997
3 avril 1997
Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme françoise Simon conseiller rapporteur, MM.
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee129
10 février 1988
10 février 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone V. épouse L., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1986 par la cour d'appel de Rennes
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c9a
23 juin 1998
23 juin 1998
Y..., la chambre d'accusation a violé les textes susvisés ; "alors que, deuxièmement, et contrairement à ce que demandait Nicolae Y...
Source officielleChambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
6 novembre 2023
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VÉHICULES DE LOISIRS ( SODEV) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE
Source officiellePage 6 sur 115