Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme GUILBERT
DTA_2500221_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Noel, représentant M.
Source officielleJUGE CX PROTECTION
69e149c4cdc6046d477ee3f4
10 avril 2026
10 avril 2026
2026 N° RG 25/03539 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LSPE Jugement du 10 Avril 2026 N°: 26/403 [Y] [R] épouse [J] C/ [Z] [V] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE à Me RICHARD COPIE CERTIFIEE CONFORME à Me GUILBERT-OBJILERE
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaaee74459e0c7ed3a98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Etat du Tribunal, assisté e de Fabienne LEFRANC, Greffier, dans l'instance N° RG 21/03624 - N° Portalis DBYC-W-B7F-JIYW ; ENTRE : Mme [A] [U] [Adresse 15] [Localité 12] Rep/assistant : Me Valérie OBJILERE-GUILBERT
Source officielleChambre du Surendettement
668e2576fcf93851fdd64871
9 juillet 2024
9 juillet 2024
défaut, prononcé publiquement le 09 Juillet 2024, après prorogations, par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : S.C.I. [13] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Valérie OBJILERE-GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92aff
24 novembre 2015
24 novembre 2015
née le 17 Décembre 1956 à LES CHAPELLES (53250) ... 61140 BAGNOLES DE L'ORNE Représentée par Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90045
18 décembre 2012
18 décembre 2012
née le 04 Septembre 1965 à PARIS ... 35500 VITRE ayant pour avocats postulants SCP GUILLOU-RENAUDIN, et pour avocat plaidant, Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90870
5 juillet 2013
5 juillet 2013
CHARTRES DE BRETAGNE Appelant, comparant en personne, assisté de Me Philippe COSNARD, avocat au barreau de RENNES ET Madame Anita Z... ... 35200 RENNES Intimée, représentée par Me Valérie OBJILERE-GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2102170_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
l'Etat le versement à Me Guillet de la somme de 800 euros.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2305620_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions de l'article L
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2303774_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Vial, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505130_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Darmon, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2304066_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 6 octobre 2023: - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Mkhitarian, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2302755_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Dridi, représentant M. A, qui soutient que M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302665_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2203082_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Almairac, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2400397_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, qui soutient que les requérants
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2500213_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Lestrade, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2300439_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Foury, représentant M.
Source officiellecr
6137260bcd580146774228a7
7 décembre 1999
7 décembre 1999
intéressés était signée le jour même de la signature du bon de commande ; cela confirme les déclarations faites par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300525
29 juin 2022
29 juin 2022
[C] [G], 7°/ à la société Gérard Guibert Foucault Vaillant Erout De La Taille Lolainville et Pietrini, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation.
Source officiellePage 6 sur 184