Olivier Y..., demeurant 928 Zup 4, 18, place John Lapier, 97420 Le Port, 3 / de la Caisse générale de Sécurité sociale de la Réunion, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses

Olivier du X..., demeurant La Faucille, L'Hôtellerie de Flée, Sègre (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, - les conclusions de M.

Y... comme sa mandataire ayant pour mission d'indemniser totalement Olivier Y... par une transaction qui aurait l'autorité de la chose jugée non pas seulement entre la compagnie Eurofil et Olivier Y..

SARLAT prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social N° SIRET 539 225 649 00018 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la

Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans, pris en sa qualité de représentant des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride super distribution, Aubrac Margeride SCI

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, - les conclusions de M.

Olivier Japiot, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

épouse Y..., 2°) de Monsieur X..., demeurant tous deux ..., Les Couets Bougenais (Loire-Atlantique), pris en leur nom personnel et en qualité d'administrateurs de leurs enfants SEBASTIEN et OLIVIER

Olivier Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Olivier, Raymond Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience

Gougé, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., de Me Olivier de Nervo, avocat de la CRAM de Bourgogne Franche-Comté, les conclusions de M.

Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Brimex, 2 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, dont

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, - les conclusions de M.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1995, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

société Parfums Secrets, titulaire du modèle de flacon de parfum "Pyramide" déposé à l'Institut National de la Propriété Industrielle le 11 juin 1993, Gabriel B..., Madhi Z..., Jean-Bernard X... et Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 24 novembre 1995, qui, pour circulation en sens interdit, l'a condamné à une amende de 1 400 francs et a prononcé la suspension

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 14 mai 1996, qui, dans l'information suivie contre Bernard Y... et Olivier B... des chefs d'homicide

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 novembre 2003, qui, pour homicides involontaires, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros