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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02816_20230525
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dias, représentant le centre hospitalier de Brive. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX03046_20240709
9 juillet 2024
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juillet 2024.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02857_20220511
11 mai 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 mai 2022.
DCA_21BX02838_20220504
4 mai 2022
Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DCA_19BX03046_20220407
7 avril 2022
Olivier Cotte, - les conclusions de M. Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Leeman, représentant la A et de Me Fergon, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02796_20240404
4 avril 2024
Olivier Cotte, - et les observations de Me Chevallier-Chiron, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX00224_20240418
18 avril 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dacharry, représentant la SCP Ducourau, Duron, Landais, C et Moreau-Lespinard.
DCA_21BX02481_20240201
1 février 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Lambert, représentant le syndicat de copropriété, celles de Me Chokron, représentant
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01466_20240711
11 juillet 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Ravaut, représentant l'ONIAM. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX01344_20240711
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Gay, substituant Me Caijeo, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX02059_20230713
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pouilhe, représentant les requérants et celles de Me Le Guillard, substituant Me Pierson, représentant
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00193_20240321
21 mars 2024
Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2024.
DCA_21BX04274_20240502
2 mai 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cazcara, représentant la CCI de Nouvelle-Aquitaine. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX03551_20230914
14 septembre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX04634_20240418
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Amblard, représentant Agen habitat.
DCA_21BX02462_20220407
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 avril 2022.
DCA_21BX04092_20220504
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 mai 2022.
Chambre de la Proximité
66878d1205d6f7f678d49486
4 juillet 2024
judiciaire juge de l'execution d'Evreux du 12 février 2024 APPELANTS : Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 8] (76) [Adresse 5] [Localité 9] représenté et assisté par Me Olivier
DCA_18BX03326_20220713
13 juillet 2022
Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
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