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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_25TL02268_20251203
3 décembre 2025
Olivier Massin, président ; - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - et les observations de Me Yzquierdo pour l’association Notre affaire à tous.
DCA_25TL02269_20251203
DCA_24TL01289_20260506
6 mai 2026
Olivier Massin, président de chambre, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Peyronnie pour le centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue.
DCA_24TL01290_20260506
DCA_24TL01291_20260506
DCA_24TL01292_20260506
DCA_24TL01293_20260506
Olivier Massin, Président de chambre, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Peyronnie pour le centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue.
DCA_24TL01294_20260506
DCA_24TL01295_20260506
DCA_25TL00656_20260506
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
DCA_25TL00657_20260506
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.
DCA_24TL03022_20260120
20 janvier 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Gerard représentant la société Mad Films Mens Insana.
1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
naissance 6] 1980 à [Localité 19] es qualité de représentant légal de son fils, [I] [O] [K] [X], né le [Date naissance 8] 2010 à [Localité 18] ([Localité 14]) demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Olivier
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0208DEC002469709
8 février 2011
Alain Barreau et trente et un autres (voir noms des requérants en annexe) sont des ressortissants français résidant à Orléans et appartenant au mouvement des «   Faucheurs volontaires   ».
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90891
30 mai 2013
OLIVIER INTIMÉ M. Bruno Y...
Pôle 4 - Chambre 6
61632b3181886c8c1bac9738
14 octobre 2011
[Y] [L] ès qualités de liquidateur de la société ICS ASSURANCE SA demeurant [Adresse 3] représentés par Me Chantal-rodene BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Maître Olivier GRANDGIRARD plaidant
Chambre procédure écrite
686837aa4965b5d9df3246da
4 juillet 2025
Il sera fait application au profit de Me OLIVIER des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, applicable en la cause. II - Sur les recours en garantie M.
DCA_25TL01094_20260120
Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté, représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse
DCA_24TL00627_20260310
10 mars 2026
Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me René substituant Me Thalamas pour le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet
DCA_24TL00628_20260310
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