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481 résultats pour « Parillaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

65b2af9efd6229a4e5873465

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DE VILLLETANEUSE PAILLARD Représentant : Me Jean-françois FAOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1256 C/ S.A.R.L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501537_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Parvaud, - et les observations de Me Pion, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502224_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Parvaud, - et les observations de Me Malabre, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301396_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Parvaud, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629f7135a5d4e0c2ddc9c8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

normes et d'agencement et un prêt professionnel de 33.500 euros pour financer du matériel; Considérant qu'il ressort des écritures de Madame [Y] et de Monsieur [W] qu'ils ont contacté l'enseigne PARALAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

625bae6144cde4277d1bd596

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

de la cuve à mazout construit en parpaings sur la parcelle AE[Cadastre 7] contre le mur de leur garage ; - démonter la cuve à mazout ; - rétablir la pente naturelle du terrain à partir de la rue Paillard

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be640013ef607c90ab67d3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[T] a assigné en garantie Me [C], la SCP [C] Paillard Avenel et Me [J]. Par jugement du 17 juin 2015 le tribunal a ordonné une expertise, confiée à M. [G] [E], M. [B] [W] et M. [B] [D].

Source officielle
CA

Chambre sociale

62fdd5ffc40462c563c3521b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ALL SECURITY ASSISTANCE (ASA) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Ludovic PAIRAUD de la SELARL PAIRAUD AVOCAT, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et Me Jason BENIZRI, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84edd

Appel

8 octobre 1999

8 octobre 1999

FAITS ET PROCEDURE, La société PARISUD (déménageur-voiturier) a effectué, les 20 et 21 décembre 1988, le transport de divers objets mobiliers pour le compte de Monsieur X... qui déménageait ; le 21

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00883

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

travaux de mise aux normes et d'agencement et un prêt professionnel de 33.500 ¿ pour financer du matériel ; qu'il ressort des écritures de Madame Y... et de Monsieur X... qu'ils ont contacté l'enseigne PARALAND

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400706_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Parvaud, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400840_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Parvaud, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501113_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Parvaud a présenté son rapport au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007834301

Admin. suprême

10 février 1992

10 février 1992

X... les parcelles ZI 53 et 59 et décidé la création d'un accès de 3m de largeur s'insérant entre l'ancienne parcelle C 500 au nord et la nouvelle parcelle des indivis Parraud au sud ; Vu 2°) sous le n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea7

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

exercice domicilié de droit audit siège Place du Foirail, Dépendances de Cueille Batignolles - 19000 TULLE représentée par la SARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Cédric PARILLAUD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502214_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Parvaud a lu son rapport lors de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501272_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Parvaud a lu son rapport au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2600935_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Grégoire Parvaud, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea15

Cassation

28 mai 1968

28 mai 1968

REJET DES POURVOIS FORMES PAR : 1° ROCHER (YVES), 2° BOUCHER (MARCEL), 3° GIBOIRE (JOSEPH), 4° PARRAUD (ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 28 JUIN 1967, QUI A CONDAMNE : PARRAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d1

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Je le vois ramper, une fois le fumigène allumé en se dirigeant vers les supporters de la butte Paillade.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

PARILLAUD

SIREN 943800953GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Le conseil en investissement financier auprès de particuliers, entreprises et institutionnels, notamment la réalisation d'études, d'analyses et de recommandations en vue de la constitution, la gestion et l'optimisation de portefeuilles financiers ; - L'accompagnement stratégique en capital-investissement, incluant le conseil relatif à la prise de participations, la sélection et l'analyse d'opportunités d'investissements en fonds propres dans des sociétés non cotées ou cotées, ainsi que l'appui à

13/05/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI PARILLAUD-CALDAROLA

SIREN 982284671GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE

l'acquisition, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, à usage commercial ou d'habitation, leur mise en location et/ou mise à dispo des associés.

15/12/2023

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