Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 17 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viol en réunion, a rejeté sa demande

Patrick X..., - La société Euralys Company SL, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2017, qui les a condamnés, le premier, pour escroquerie, faux

et séquestration aggravée, en récidive ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi de Patrick X... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi du

Patrick X...

Z... sont corroborés par les déclarations de Michel B... et Michel X..., vigile et agent de sécurité de la société Vigilant, présents sur les lieux au moment des faits ainsi que par Patrick Z... ; que

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans

; "aux motifs que l'infraction d'usurpation de fonctions comporte, parmi ses éléments constitutifs, une condition essentielle : le défaut de titre ; qu'en l'espèce, Yolande Wong Z... reproche à Patrick

Patrick, - X...

Z... ; ""qu'il doit en être conclu que Patrick A... a faussé le compte d'administration, derrière lequel il ne peut pas valablement se retrancher comme objet d'une approbation par le juge des tutelles

Paul, partie civile, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... et Jacques

Z..., qui, après avoir franchi le signal "stop" situé sur sa droite, débouchait d'une voie privée ; que les deux conducteurs ont été blessés et leurs véhicules endommagés ; que le père de Patrick Z...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 novembre 2003, qui, pour abus de confiance et abus de biens sociaux, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

Patrick, - F... Dominique, - K... Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 11 avril 2002, qui, pour, viols, viols accompagnés de tortures, séquestration aggravée et violences aggravées, l'a condamné

X... a créé la SARL Cabinet Patrick Alix, transformée en SA le 31 janvier 1990 ; qu'il a également créé, le 20 avril 1990, une SARL Alix finances ; que le 9 mai 1990, la société Omnibanque a prêté à cette

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 30 août 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... et

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 23 novembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré irrecevable

Patrick, - la SOCIETE NOUVELLE SGI, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 6 novembre 1997, qui a condamné le premier, pour détérioration ou destruction

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me THOUIN-PALAT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 31 mai 2006, qui les a condamnés, le premier, pour exercice illégal d'une activité d'agent de voyage et escroqueries