Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab2
68dec4386af9fd1f8094e6a5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [O] [A] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Patrick
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4bb5ff6e72c96124a6
10 avril 2025
10 avril 2025
AQUARELIA GESTION Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE
Source officielleTrib. de Commerce
69a48270cdc6046d472b88c6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R278 Ordonnance de désistement d'action Demandeur (s) : [P] LEVAGE SAS MANUTENTION TRANSPORT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa930cdc6046d4786583d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R253 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Demandeur : La société FOSELEV LORRAINE SARL - [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfad11cdc6046d47869ccd
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 28/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R325 Demandeur (s) : [Localité 1] SARL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : COMPARANT Maître CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69a481fdcdc6046d472b81bb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2518300001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R254 Demandeur : La société VITAL SAS - [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa830cdc6046d47864569
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R222 Demandeur : La société FAL INDUSTRIE SAS - [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa8b6cdc6046d4786502c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R239 Demandeur : La société FOSELEV COTE D'AZUR SAS - [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa90ecdc6046d478655fa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R251 Demandeur : La société FOSELEV RHONE DURANCE SAS - [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa8a1cdc6046d47864ecc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R238 Demandeur : La société FOSELEV COTE D'AZUR SAS - [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69e9d68fcdc6046d473b162d
22 avril 2026
22 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R38 Demandeur (s) : [1] SARL [Adresse 1] [Localité 1] (s) : Maître CAGNOL PATRICK
Source officielleTrib. de Commerce
69e9d6a8cdc6046d473b185c
22 avril 2026
22 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R39 Demandeur (s) : [1] SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69ce26a1cdc6046d47d5d7a2
1 avril 2026
1 avril 2026
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 01/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R304 Demandeur (s) : [1] SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : COMPARANT Maître CAGNOL
Source officielleTrib. de Commerce
69e9d657cdc6046d473b11d8
22 avril 2026
22 avril 2026
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R27 Demandeur (s) : [Localité 1] SARL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : Maître CAGNOL
Source officiellecr
61372631cd58014677423a9b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
dont les examens ont établi qu'elle avait été portée par Patrick Z... ; qu'ils étaient interpellés à leur tour après avoir pris place dans un véhicule prêté à Patrick Z... par un tiers ; que des autocollants
Source officiellecr
613725ebcd580146774218d1
11 octobre 2000
11 octobre 2000
occupants transfèrent divers cartons et bagages dans une Renault Express avant de se disperser ; que les trois occupants partent ensuite chacun au volant d'un véhicule, soit une Range Rover pilotée par Patrick
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5d9
12 février 1998
12 février 1998
pénal, des articles 112-1, 311-4 et 450-1 du nouveau Code pénal, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, insuffisance et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b18
6 décembre 2000
6 décembre 2000
de Bélinda I... relatant les différentes propositions de braquage faits à Bernard Y... par Slimane F... notamment sur le bar PMU " Le relais impérial " et la demande de Slimane F... de recoudre des cagoules
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6031e73724fe80209b32d290
7 juin 2018
7 juin 2018
de la cagnotte.
Source officiellecr
613725f3cd58014677421c75
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...
Source officiellePage 6 sur 12