Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

OLYMPIQUE DE MARSEILLE Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : - Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE

Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] Représentée par Me Anta GUISSÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2533 Représentée par Me Alain MANVILLE

Paul Y..., tous deux domiciliés ..., 3°/ M. Bernard Z..., 4°/ Mme Georgette A..., épouse Z..., tous deux domiciliés ..., 5°/ M.

par Ahmed Z..., par Martine A..., par Samira Z..., épouse C..., la fille d'Ahmed Z..., et de Brigitte D... sa concubine, par Dominique E..., épouse B..., par F... dit "G...", neveu d'Ahmed Z... qui l'héberge

Par la présente requête, la société Paul Distribution demande l'annulation des arrêtés du 3 février 2023.

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Fabrice MERIDA, avocat au barreau de Martinique DEFENDEUR : M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Agence maritime africaine (AMA), anciennement Navitrans, dont le siège est 52 rue Emmanuel Eydoux, ZAC de Saumaty Saint-Henri, 13016 Marseille

Le rapport de Mme Mariller a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Jean-Paul X... et M. Régis X..., assurée en responsabilité décennale par la compagnie GAN incendie accidents, qui a sous-traité les travaux de terrassement à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 décembre 2022, Mme B C, représentée par Me Paula Ramos-Bentzinger, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire, si l'expertise devait

Paul X..., demeurant tous deux 38270 Pact, 3 / de M. Marcel Z..., demeurant 26210 Lapeyrouse Mornay, 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juin 2002), que Paul

Sturlèse, avocat général, et Mme Maréville, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

[Y] [E], [R] [V], les observations de la SCP Anne Sevaux et Paul Mathonnet, avocat de M. [U] [W] et les conclusions de M.

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

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