DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 229 HERENG PHILIPPE, 32 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 230 BOULANGER BERNARD, 30 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 231 TAILLY ANDRE, 9 AV.

Philippe A..., de son père et de sa grand-mère paternelle, les attestions d'un psychologue et d'un membre d'un service éducatif qui l'ont rencontré à Jérusalem et, surtout, par les témoignages de M.

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Luc Y..., Philippe

A... et Philippe C... réitérées lors d'une confrontation avec Jean-Michel Y...

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.

née le 05 Août 1923 à ST GEORGES DE LUZENCON (12100) ... 12230 SAUCLIERES Rep/ assistant : la SCP PERICCHI Philippe (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Bernard RAINERO (avocat au barreau de MILLAU

la police en vue de faire obstacle à la manifestation de la vérité, démontrent qu'il avait conscience du caractère illégal d'une partie de son activité ; que le second délit est établi, malgré les dénégations

siège social sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Philippe

Monsieur Didier C..., Cabinet d' Architecte, 6 Mail Rodrigues 97434 SAINT-GILLES LES BAINS Représentant : Me Philippe HUBERT DELISLE (avocat au barreau de ST Z...) La SCI SAINT Z...

décembre 2006, pourvoi n° 05-10. 844), que Camille Claudel est l'auteur d'une oeuvre sculpturale, créée en 1902, intitulée " La Vague " et représentant, sur un socle en marbre, une vague en onyx prête à déferler

Bertrand X... qui a toujours contesté les faits pour lesquels il a été mis en examen par le juge d'instruction et condamné par le tribunal pour enfants de Saint-Denis réitère en cause d'appel ses dénégations

] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alina PARAGYIOS, avocat au barreau de PARIS, toque : A 374 INTIMEE Société AMPLIFON SPA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N... Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q... Aminmamod, - R... Dominique, - S... Jean-Claude, - S...

537, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté la nullité du procès-verbal du 11 février 2000 établi par le gardien de la paix Philippe

Philippe A... et Bruno B..., ainsi que des faits de tromperie commis au préjudice de l'office public d'habitat (OPH) de [...] (54), en ce qu'il était reproché au prévenu d'avoir fait établir des fiches

Portugal (n o 31276/05) Les sociétés requérantes sont Women on Waves , une fondation de droit néerlandais ayant son siège à Amsterdam, Clube Safo et Não te Prives, Grupo de Defesa dos Direitos Sexuais

D 5ème avenue- 7ème rue BP 686 06517 CARROS LE BROC CEDEX représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE

accusations réitérées, après confrontations, de David Y..., confidences faites par celui-ci à des tiers, crédibilité reconnue de cette victime, constatations médicales, déclarations initiales de Philippe