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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
64ba219d354f98d9699d4eb7
20 juillet 2023
20 juillet 2023
/02554 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4PT [H] [Y] épouse [C] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da1108
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Rôle N° RG 22/08509 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR4L S.A.S. [5] C/ Organisme [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Géraud GELLEE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
5fd9751a8f6673629f7249e4
29 janvier 2020
29 janvier 2020
DBVB-V-B7C-BDQHC [M] [K] épouse [G] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielle1re Chambre A
615e0e05c25a97f0381f5169
24 juin 2014
24 juin 2014
naissance 1] 1946 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-François CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
64ba219e354f98d9699d4ebb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
RG 22/02747 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5LI [T] [P] C/ CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [T] [P] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 1-6
6663f3e35834f400081d80e6
10 avril 2024
10 avril 2024
Représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE. M.
Source officielleChambre 4-8a
6622095b9ce14200083895a7
18 avril 2024
18 avril 2024
AVRIL 2024 N°2024/20 Rôle N° RG 21/15471 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKPA [V] [W] C/ CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Z] - Me CECCALDI
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187203
2 juin 2003
2 juin 2003
) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle4e Chambre B
61609204db7ff645d856646e
5 juin 2014
5 juin 2014
om N° 2014/228 Rôle N° 13/17797 [E] [G], C/ [T] [Z] [I] [J] [V] [C] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Louis BONAN Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
696b70dacdc6046d47a29b35
16 janvier 2026
16 janvier 2026
RG 23/07466 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMWT [V] [G] C/ [9] MGEN Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Monsieur [V] [G] Me Stéphane CECCALDI
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301495_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2301496 tendant à l'annulation de l'arrêté du 27 juin 2023 du maire de Zonza.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204483_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
D B, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, ordonné une expertise, confiée au docteur A F, portant sur les conditions dans lesquelles M.
Source officielleChambre 1-1
5fca5acf3d0be6321cabc821
17 novembre 2020
17 novembre 2020
La Selarl [P] [J] ainsi que Me [P] et Me [J], intervenants volontaires, ont comparu sous la constitution de Me Ceccaldi. A l'audience, étaient présents Me Pezet et Me Ceccaldi.
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de68
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/02844 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCHR [T] [R] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [T] [R] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eb1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2X3 [W] [M] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Frédéric CASANOVA - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f184965b5d9df3174a1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CAB SAINTE, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocats au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302125_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2302124 tendant à l'annulation de la décision en litige.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408162_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 6 mai 2024 par lequel le sous-préfet
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e3bd20aa057d9f37c4
28 avril 2022
28 avril 2022
de la SELASU CECCALDI & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [W] [G] née le
Source officiellePage 6 sur 58