En conséquence, la SARL Etablissements Lescure a été assujettie à un complément de cotisation foncière des entreprises d'un montant de 5 041 euros au titre de l'année 2018.

indique que les négociations concernant la reprise du chantier du nouveau bâtiment ont avancé favorablement et ont permis de fixer les termes d'un scenario qui intègrerait notamment la reprise par Pierval

sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet le réaménagement des installations sportives et de jeux collectifs du Parc de Lescure

comprise entre, d'une part, l'extrémité ouest du diffuseur port de Boulogne de l'autoroute A 16 et, d'autre part, les bretelles du giratoire de la R.N. 1, de la R.D. 940, la bretelle du giratoire de Pitandal

Vu la requête enregistrée le 9 novembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Madi X..., demeurant rue Pital, HLM Le Parc Bât.

Jardel-Lescure, président de chambre, faisant fonction de président de la chambre d'accusation, en remplacement du titulaire empêché, MM.

d’Albigeois l’a placé en congé de maladie ordinaire à compter du 8 septembre 2025 ; 2°) d’enjoindre au CCAS de Lescure d’Albigeois et à l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Ayant pour avocat Me Pascal A..., membre de la SELARL X... , avocat au barreau d'Orléans, D'UNE PART INTIMÉES : - GAEC LESCURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

DOSSIER N° 15/00022 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 SCI LES DAUPHINS c/ SCI PUYMOREL SARL ETABLISSEMENT LESCURE SCI TRIENNALE LIMOGES, le 6 Octobre

lieu à valider le congé pour reprise, à effet au 31 mars 2003 et portant sur un bâtiment à usage de caves, qui avait été notifié le 28 septembre 2001 par le groupement foncier agricole Domaine Chantal Lescure

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge des cotisations

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge de la cotisation

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge de la cotisation

[V] [U] agissant en qualité de co-administrateur de la succession de [B] [X] [R] veuve [S], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, M.

glacières internationales (BGI), société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (22e chambre section C), au profit de Mme Pidival

DESTINATAIRE A FORMULE, AU MOMENT MEME DE LA LIVRAISON, DES RESERVES ACCEPTEES, EXPRESSEMENT OU TACITEMENT, PAR LE TRANSPORTEUR ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, OUEILLE CHARGEA LESCURE

DE BOIS DANS DES PARCELLES APPARTENANT, LES UNES A MARTIN, LES AUTRES A POUILLARD; QUE POUR SON COMPTE PERSONNEL, IL ACQUIT ENSUITE LESDITES PARCELLES, QUALIFIEES DE "FRICHES" ET LES REVENDIT A LESCURE

Il affirme que la seconde convention s'est substituée à la première, et tenait compte du fait que les locaux étaient occupés par la société Les Saloirs de Lescun.