CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

164 résultats pour « Playoust »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01874

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

mémoire évoque des éléments de fond pour contrecarrer les indices ayant permis d'impliquer le mis en examen dans les faits reprochés (retrait de la somme de 400 euros, justification de l'achat d'une playstation

Source officielle

Page 6 sur 9

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad1

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

.-59200 TOURCOING représentée par Me Corinne THULIER membre de la SCP PLAYOUST DESURMONT CALZIA THULIER, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6312ef432e6a8e4f13ca6383

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de Lille APPELANT Monsieur [E] [H] né le 29 mars 1972 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Corinne Thulier-Desurmont, membre de la SCP Playoust-Desurmont-Thulier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65321aa09e4ea48318f5ab79

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de l'exécution de Lille APPELANT Monsieur [C] [K] né le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 11] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Christophe Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6438f256a942a604f5e9346f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CIC Nord Ouest [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Martine Vandebussche, avocat au barreau de Lille avocat constitué aux lieu et place de Me Hanicotte, avocat substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae8881

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ayant son siège [Adresse 3] Représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat constitué, substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311386_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Lemée, rapporteur public, - et les observations de Me Playoust, substituant Me Simoneau, représentant la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311395_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Lemée, rapporteur public, - et les observations de Me Playoust, substituant Me Simoneau, représentant la communauté d'agglomération Cœur de Flandre agglo. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

603203d72566e43bdcdb95ff

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

APPELANTE Sa Banque Populaire du Nord demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Meignié, avocat au barreau de Douai et par Me Philippe Vynckier, avocat au barreau de Lille substitués par Me Playoust

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02510_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Olivier Playoust, représentant la commune du Touquet-Paris-Plage

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01819_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

B et de Me Olivier Playoust, représentant la commune d'Armentières. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 12 octobre 2019, le maire d'Armentières a mis en demeure M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97c41cce69a12ae3d42

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

audit siège ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Philippe Vynckier, substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306740_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 22 juin 2023, la liste de ses effets personnels lors de son arrivée au centre de détention d’Eysses, sur laquelle figure notamment une console de jeux Playstation 2, lui a été transmise. M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110072

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

La musique est diffusée à partir d'un ordinateur, en continu (sans aucun blanc entre chaque titre) et... laisse penser qu'une playlist a été établie." - le samedi 26 juillet 2014 de 0h30 à 01h, "la musique

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e351a83146e04f531eb3d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat constitué aux lieu et place de Me Hanicotte, substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

67592df34f06387a26ce7766

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

BTSG [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Olivier PLAYOUST, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca7b7e66bb5669fc153e07

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille substituée par Me Olivier Playoust

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201044

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

secrétaire, sur une base unitaire de 0,85 euros pour des sommes respectives de 567 euros et 77,35 euros ; que la somme de 646,50 euros réclamée au titre de 431 télécopies ne sera pas retenue, la SCP Playoust-DesurmontB

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204438_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Babski, rapporteur public ; - et les observations de Me Playoust, substituant Me Simoneau, représentant la commune du Cateau-Cambrésis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

6162823c7a007b88ee156723

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

INTIMÉE Madame [O], [A], [V] [F] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corinne THULIER, de la SCP PLAYOUST-DESURMONT-THULIER

Source officielle