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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 16 Mars 2006c/Mademoiselle X
6253c9cfbd3db21cbdd8946c
28 septembre 2007
28 septembre 2007
sans nécessité à un animal domestique apprivoisé ou captif et, en application de ces articles, l'a condamné à SEPT CENT CINQUANTE EUROS d'amende et a ordonné la confiscation à titre définitif des poneys
Source officielleCour d'Appel
S.A. PUMA AG SOCIETE PUMA FRANCEc/SA SIPAN
6253c9d8bd3db21cbdd895a8
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Puma France la somme provisionnelle de 1 euro chacune au titre des actes de concurrence déloyale et relatifs aux chaussures Pony, et statuant à nouveau de : - constater que le signe Pony qui est composé
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005307
17 janvier 2007
17 janvier 2007
3 du code de justice administrative, sa demande de suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet des Alpes-de-Haute-Provence en date du 10 juillet 2006 portant retrait de classement du camping le Poney
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9b6
20 février 2002
20 février 2002
Eric X..., domicilié au Poney-club des Oratoires, ... du Mai, 83500 La Seyne-sur-Mer, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66ff85a3a4ff9ec259c09603
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par contrat du 2 janvier 2015, Mme [D] a conclu avec la société Pony Planet un contrat de « Gestion Etalon Reproducteur » ayant pour objet « la gestion administrative par Pony Planet de la carrière de
Source officielleordo
60793b3c9ba5988459c3c687
29 septembre 1993
29 septembre 1993
Attendu que, par requête du 25 mai 1993, Gaïtan Ponce Nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fec0d3e3fe99d16ccf
24 avril 2024
24 avril 2024
C1468 représenté par Me Christophe BOUCHEZ - #C1468 représentée par Me Matthieu CHUDET - #C1775 représentée par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE - #P211 représentée par Maître Anne PONCY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210514
7 mai 2025
7 mai 2025
domicilié [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° E 23-19.508 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2023 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant à la société [F], Poncie
Source officielleciv2
613723eccd5801467740ff36
21 février 2002
21 février 2002
Adrien A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Pony, société à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502215_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 17 avril 2025 par laquelle le conseil d'administration de l'Association française du Poney
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00596
16 mars 2011
16 mars 2011
des sols, puis à balayer ces mêmes supports une fois poncés " ; qu'en considérant pourtant, pour retenir que le licenciement ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse, que l'employeur " ne verse
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fc
28 novembre 2001
28 novembre 2001
./ CLUB FIGEACOIS DU PONEY ET DU CHEVAL, CPAM DE L'AVEYRON, CARCD RG N : 00/00346 - A R R E T N° 963 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Novembre deux mille un
Source officielleChambre référés
660da0f768a27ab7ee5dec36
3 avril 2024
3 avril 2024
Il a aussi été constaté que certains tuyaux, de type polypropylène, alimentant la stabulation des poneys, présentent des marques de vieillissement avancé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906086_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Il fait valoir qu'en apposant un cercle d'un rayon de 40 mètres autour des bâtiments existants ses parcelles sont dans le site urbain du hameau de Ponnay.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50480
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : M 22-22.316 Demandeur(s) : la société Pony France Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Adour
Source officielleciv1
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18 mai 1983
18 mai 1983
A FAIT DONATION-PARTAGE A SES SIX ENFANTS VIVANTS ET A SES DEUX PETITS-ENFANTS REPRESENTANT SON SEPTIEME ENFANT PRE-DECEDE, DE 2856 PARTS SUR LES 2880 LUI APPARTENANT DE LA SOCIETE DU CHATEAU DE PONCIE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb0816cdc6046d478ff488
15 avril 2025
15 avril 2025
Attendu que la SCI MDD, loue ses locaux à la société SARL ECURIE PONEY CLUB DE L'ANTONNIERE, société placée en redressement judiciaire suivant jugement du tribunal de céans en date du 25/03/2025 et qu'afin
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c497
23 janvier 1989
23 janvier 1989
qu'à des réparations civiles envers les deux parties civiles ; " aux motifs que l'auxiliaire de justice avait constaté le 5 février 1986 au lieudit Nonchâtre la présence du cadavre d'un très jeune poney
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110467
15 juin 2022
15 juin 2022
[V], de trois attestations émanant de Mme [T] qui a relaté, d'une part, que Mme [W]-[N] lui avait dit, en 2013, régler une pension mensuelle pour que sa fille monte un poney et, d'autre part, que M.
Source officielleChambre 06
69f2880ecdc6046d470524ac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
N° RG : 2024P02870 DEMANDEUR : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Mme [J] [Q] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR : SARL JP PONCE Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre
Source officiellePage 6 sur 36
PONCY, William, René, Paul
09/08/2026
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PONCY ET FILS
15/05/2026
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PONCY, Vincent, Mézioud, Abdelkader
04/05/2026
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PONCY-CALIXTE, Mathilde
17/03/2026
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CAILLOL DE PONCY
02/01/2026
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