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795 résultats pour « Preziosi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2509735_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er juillet 2025 par lequel le préfet des Alpes-de-Haute-Provence l’a obligé à quitter le territoire dans un délai de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02326_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 août 2022, Mme B, représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309909_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2023 par laquelle la directrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

.-06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2be

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

.- 06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:111

CJUE

22 février 2001

22 février 2001

#Livre circulação de mercadorias - Metais preciosos - Punção obrigatória.#Processo C-30/99.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404137_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

A B, ressortissant géorgien, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2024 par lequel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210335

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Prezioso Linjebygg ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204615_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

C A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler les décisions de l'arrêté du 9 mai 2022 par lesquelles

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01599_20251126

Admin. Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Prezioso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 9 mai 2025 ; 2°) d’annuler la décision

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03395_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

La requête a été communiquée à la SAS Prezioso Linjebygg Group qui n'a pas présenté d'observations.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66fee09c172da17169e9a9f8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jacques Antoine PREZIOSI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208429_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

A C, représenté par Me Prezioso, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 23 août 2022 par

Source officielle
CC

soc

6137268bcd580146774266b8

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X..., salarié de la société Prezioso, a été convoqué le 29 janvier 1997 à un entretien préalable au licenciement en même temps que deux de ses collègues à qui des faits analogues étaient reprochés ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223522_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300666_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Prezioso demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00768_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2025, Mme B..., représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 18 février 2025 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01806_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2025, Mme B... épouse D..., représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 mai 2025 ; 2°)

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00462_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

A, représenté par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 janvier 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02390_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 4 juillet 2024 du président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle

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