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239 résultats pour « Richard Damian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

67f80761cf40727a00439b13

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ruben COHEN de la SELASU RICHARD R.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DAMIANO, Richard

SIREN 420677924Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

23/11/2021

Voir →

Modifications diverses

FINGERMONKEY, DAMIANO, Richard

SIREN 420677924GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

05/11/2021

Voir →

Modifications diverses

DAMIANO, RICHARD

SIREN 420677924GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

13/08/2019

Voir →

Créations

FINGERMONKEY, DAMIANO, RICHARD

SIREN 420677924GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

14/08/2018

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8e

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

SCI DAMELO prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 483 011 798 ayant son siège au 7 allée des Châtaigniers-77115 SIVRY COURTY Représentée et assistée sur l'audience par Me Richard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Richard A..., domicilié [...] , 5°/ à M. Bruno B..., domicilié [...] , 6°/ à M. David C..., domicilié [...] , 7°/ à M. Dany D..., domicilié [...] , 8°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Richard A..., domicilié [...]                                          , 5°/ à M. Bruno B..., domicilié [...]                                 , 6°/ à M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008222889

Admin. suprême

31 mai 2006

31 mai 2006

Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459166.20221109

Admin. suprême

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b36

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

LE MOULIN DE PETOULE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 4 Grande Rue 10250 NEUVILLE SUR SEINE Représentée par Maître Damien PINCZON DU SEL de la S.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f6dee2a9d5adc260626784

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Date naissance 1] 1948, domicilié [Adresse 2] représenté par le cabinet Signature Litigation AARPI représenté par Maîtres ROUHETTE et Me BARDA, avocat plaidant au barreau de Paris et Maître Frédéric DABIENS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

67820aa9d30fbdc4c17b9c4d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Représentées par Me Sandra ZEMMOUR KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1211 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Julien RICHAUD

Source officielle
CA

8ème chambre

671b35752edfb0b58c05ec89

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

du Commerce et des sociétés de Lyon sous le n° B 966 500 068, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Damien

Source officielle
CA

Référés Premier Président

63ca431a9066fd7c90fc280d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère, agissant sur délégation de la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN, greffière, lors des débats et de Monsieur Damien

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaade74459e0c7ed3a8e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86e

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Régine BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Damien FAUPIN Monsieur Marcel B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b09

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Damien Y..., Mme Sandrine Z... épouse Y... DB/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b21e

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Non comparant, représenté par Me Damien WEHR (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMES : Maître Y..., LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SARL ESPACE PARTENAIRES ... ...

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894acd8f6cc6d55dd400e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Ange Sebellini de la Selarl MAS, plaidante/postulante, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉ : Me Frédéric DABIENS

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453543.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

conclusions de Mme Marie Sirinelli, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société La Maison familiale de Provence et à la SCP Ricard

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834a20876004f131a5f4b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la somme de 4 000 euros * à Mme [X] la somme de 2 000 euros, - condamner M. et Mme [T] [D] aux dépens de première instance et d'appel, comprenant les frais d'expertise, distraits au profit de Me Richard

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f215a942a604f5e932ed

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

V-B7F-IJYT ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 21 DÉCEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Damien

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018072663

Admin. suprême

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Damien Botteghi, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle