AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Rives de l'Orge, dont le siège est .

pour revenir dans les fleuves au début de l'automne ; que ce nomadisme et cette vie aventureuse n'étaient pas ceux des truites concernées par le procès-verbal qui n'ont connu que les eaux cernées des rives

_________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Far East Access, société par actions simplifiée, dont

LES RIVES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laurence EICHENHOLC, avocat au barreau d’ALBI Monsieur [A] [R] né le 04 Décembre 1987 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté

[Y], Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C/ Société RNM (RIVE NEUVE) S.A.S.U.

observations de Me JACOUPY, et de Me LUC-THALER, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AAAB POMPES FUNEBRES RIVE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aciéries et laminoirs de Rives, dont le

La restitution peut aussi être demandée à celui dont la dette a été acquittée par erreur.

L’EURL CITYA RIVE GAUCHE n’a pas effectué cette signification au curateur.

OPERATIONS FRANCE N° SIRET : 421 395 815 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - Représentant : Me Emmanuelle RIVEZ-DOMONT

Les moyens soulevés par la BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS au titre de l’article 336 du code de procédure civile sont donc inopérants.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société [9], société anonyme, dont

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 31 JANVIER 2024 1°/ l'association Fédération française aviron, dont

" Rivéa ", dont un exemplaire a été communiqué à M.

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2005, qui, pour tromperie, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement dont quatre mois avec sursis

Socotec France, société anonyme, dont le siège est [...]                                              , 73°/ à la société Parcs Jardins Maçonnerie (PJM), société par actions simplifiée, dont le siège

du rapport de l'expert que la surélévation réalisée ne porte que sur la moitié du mur mitoyen, large en son entier de 47 centimètres et que seuls les doublages destinés à l'isolation extérieure et la rive

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabinet Guisset, société à responsabilité limitée, dont le siège est