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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc7b49cdc6046d474263e4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Représenté par Madame Magali BERNARD Défendeur(s) : La SARL AZUR BATI [Adresse 2] [Adresse 3] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7dcacdc6046d47429326
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Olfa * Défendeur(s) : La SAS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7f42cdc6046d4742af16
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: La SAS ALRO - 2025RJ230 DEMANDEUR (S) : La SAS ALRO Local [Adresse 1] [Localité 1] Assisté de Maître Emma VERAN Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69a181c3cdc6046d47e9a9a1
8 avril 2025
8 avril 2025
sous le numéro 401 103 403 RCS [Localité 2] Représenté(e) par Maître NICAISE Marlène Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsier Juges : Monsier Monsier Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69a19340cdc6046d47eb9c1d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Défendeur(s) : La SAS TOP CLEAN NETTOYAGE 06 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69a1958ccdc6046d47ebd1a9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentant(s) : Madame JAA Olfa * Défendeur(s) : La SAS ELIXYR M.S [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielle1ère Chambre
67f5ff39e523525b14ffda90
8 avril 2025
8 avril 2025
Par acte du 6 août 2024, la société Aeris [Localité 2] a assigné la société Setam devant le juge des référés du tribunal de commerce de La Rochelle.
Source officielle7ème chambre 1ère section
65c3da01c432ce7d11a7035c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC006926512
15 septembre 2015
15 septembre 2015
{ width:6.53pt; display:inline-block } .sA9E99AE7 { width:197.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 69265/12 Selim
Source officielleChambre 1-6
6973a1e2cdc6046d4770ba81
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mutuelle MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Jean-louis BERNARDI - Me Julie FEHLMANN - Me Danielle ROBERT
Source officielleCh3 Référé Civil
686824734965b5d9df319f0d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBYP-W-B7J-COLZ ORDONNANCE N° 25/00061 DU 04 JUILLET 2025 ------------------------------- Expéditions le: -Me HOURSE (ccc) -Me BELLUC (ccc+1 grosse) -Me TRENTE (ccc+1 grosse) -Me ROBERT
Source officielle12e chambre
60329dc8fdc27012286b4cc2
19 décembre 2017
19 décembre 2017
N° 16/07096 AFFAIRE : SARL AGENCE ROBERT CATALAN - ARC- C/ Société BRINTONS CARPETS LIMITED Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931af
10 février 2016
10 février 2016
M Y... a formé opposition à cette contrainte, en se prévalant de son affiliation au régime général en sa qualité de président de la SELAS.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd98d4561ca7d7e0b26a12b
13 janvier 2020
13 janvier 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 JANVIER 2020 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 19/02883 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c7
5 septembre 2011
5 septembre 2011
A l'audience de plaidoirie du 06 Juin 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7de2cdc6046d474294f3
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Maître SIBBONI Stephen Défendeur(s): La SAS Vip car azur [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7f72cdc6046d4742b2ba
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par Maître GONFIA-RABITZ Evan Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats
Source officielleTrib. de Commerce
69a1789ccdc6046d47e88f08
11 avril 2025
11 avril 2025
Représenté par Maître FARNETI Jean-Marc Défendeur(s) : La SARL [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f5bfd75b73b3e3f24e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Avocat à la Cour, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0546 Mutuelle SMABTP Assureur de la société ROC CONSTRUCTION 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS
Source officielleChambre 4-3
68f1d9079abd0e067a21936d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CERBALLIANCE PROVENCE AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas CZERNICHOW de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE AU DEFERE Madame [F] [Y], demeurant [Adresse
Source officiellePage 6 sur 33
CABINET ROBERT SELLAM
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