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232 résultats pour « Serge DREVET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

61626b9ce62f7c490f224f07

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 DECEMBRE 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 13/02407 [N] [S] veuve [Y] C/ [H] [G] Grosse délivrée le : à :ME DREVET

Source officielle
CA

3e Chambre A

61634d051c666ce2d9a48e21

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [K] [Y] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] [Localité 8] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65a236eb7ca18b0008e57f66

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DBVB-V-B7E-BFQ37 [B] [N] C/ [E] [W] Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2024 à : Me Alice CABRERA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Serge

Source officielle
CA

3e Chambre A

603405720aa244b52e4ab290

Appel

16 février 2017

16 février 2017

SA SAGENA SAS C2R 53 Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Serge DREVET Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

8e Chambre C

60330af8feb2a67d32520845

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT venant aux droits du Crédit du Nord agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be687

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU 03 JUILLET 2025 N° 2025/416 Rôle N° RG 24/11363 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWAV Société MATMUT C/ [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eba7389f87eaf128465

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

INDIGO C/ [J] [O] [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67f02e7002fc178212f80fa9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le 04 Avril 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6808779453f7b81e1a5eb10d

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Rémy CERESIANI de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS CERESIANI - LES AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant demandeur à l'incident Madame [D] [X]-[C] représentée par Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df92f025c562a9888b1

Appel

6 août 2024

6 août 2024

LAS TERRENAS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Serge DREVET - Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd92268846f47bfc4e7c4ad

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

LETOUBLON-CAGNOLI-VIBERTI-[C] SARL JBS CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benoît VERIGNON - Me Serge DREVET - Me [C] GUEDJ Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre 1-1

653a0635d0451e8318d0e8f7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

20/00849 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOXW [B] [C] veuve [U] C/ [X] [C] [I] [T] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FEUZ Me Serge

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d01d76cdc6046d47068ac7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jean-mathieu LASALARIE de l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [Q] [S] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Serge

Source officielle
CA

18e Chambre

6033d8c0f7374f8a757cd0dd

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2017 N°2017/157 TC Rôle N° 15/02717 [Y] [F] C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : Me Serge

Source officielle
CA

15e Chambre A

603355d980fbb106d76c0492

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

TITRISATION HUGO CREANCES I REPRÉS ENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ GTI ASSET MANAGEMENT TRESOR PUBLIC DE SAINT TROPEZ TRESOR PUBLIC [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Laure CHAZALET Me Serge

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd97d313537386bb877d60a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Xavier DAUSSE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [C] [W] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Serge

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e8d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/01675 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IKIY 1 copie exécutoire à : la SELAS CABINET DREVET

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4b8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

26 Septembre 2024, prorogé au 09 Octobre 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Serge

Source officielle
CA

15e Chambre A

60362464d016cd87bc526ef2

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

INTIMEE SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle
CA

15e Chambre A

616260368672d229b881635c

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Monsieur [P] [P] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Serge

Source officielle

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