CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
61626b9ce62f7c490f224f07
17 décembre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 DECEMBRE 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 13/02407 [N] [S] veuve [Y] C/ [H] [G] Grosse délivrée le : à :ME DREVET
3e Chambre A
61634d051c666ce2d9a48e21
6 mai 2011
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [K] [Y] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] [Localité 8] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Serge
Chambre 4-6
65a236eb7ca18b0008e57f66
12 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BFQ37 [B] [N] C/ [E] [W] Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2024 à : Me Alice CABRERA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Serge
603405720aa244b52e4ab290
16 février 2017
SA SAGENA SAS C2R 53 Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Serge DREVET Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
8e Chambre C
60330af8feb2a67d32520845
12 octobre 2017
SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT venant aux droits du Crédit du Nord agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge
Chambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be687
3 juillet 2025
DU 03 JUILLET 2025 N° 2025/416 Rôle N° RG 24/11363 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWAV Société MATMUT C/ [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge
Chambre 1-1
68008eba7389f87eaf128465
16 avril 2025
INDIGO C/ [J] [O] [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67f02e7002fc178212f80fa9
4 avril 2025
le 04 Avril 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Serge
Chambre 2-4
6808779453f7b81e1a5eb10d
22 avril 2025
Rémy CERESIANI de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS CERESIANI - LES AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant demandeur à l'incident Madame [D] [X]-[C] représentée par Me Serge
Chambre 1-6
66b30df92f025c562a9888b1
6 août 2024
LAS TERRENAS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Serge DREVET - Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
5fd92268846f47bfc4e7c4ad
2 juin 2020
LETOUBLON-CAGNOLI-VIBERTI-[C] SARL JBS CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benoît VERIGNON - Me Serge DREVET - Me [C] GUEDJ Décision déférée à la
653a0635d0451e8318d0e8f7
25 octobre 2023
20/00849 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOXW [B] [C] veuve [U] C/ [X] [C] [I] [T] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FEUZ Me Serge
Référés Cabinet 4
69d01d76cdc6046d47068ac7
3 avril 2026
demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jean-mathieu LASALARIE de l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [Q] [S] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Serge
18e Chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0dd
17 mars 2017
Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2017 N°2017/157 TC Rôle N° 15/02717 [Y] [F] C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : Me Serge
15e Chambre A
603355d980fbb106d76c0492
6 juillet 2017
TITRISATION HUGO CREANCES I REPRÉS ENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ GTI ASSET MANAGEMENT TRESOR PUBLIC DE SAINT TROPEZ TRESOR PUBLIC [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Laure CHAZALET Me Serge
Chambre 1-5
5fd97d313537386bb877d60a
23 janvier 2020
la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Xavier DAUSSE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [C] [W] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Serge
VENTES
6894fa1a5418c246fd6a8e8d
signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/01675 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IKIY 1 copie exécutoire à : la SELAS CABINET DREVET
6706d411f1d01e3c86f2d4b8
9 octobre 2024
26 Septembre 2024, prorogé au 09 Octobre 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Serge
60362464d016cd87bc526ef2
11 décembre 2015
INTIMEE SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge
616260368672d229b881635c
7 février 2014
Monsieur [P] [P] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Serge
Page 6 sur 12
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.