D... aurait brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes ; que Simone D... présente aux débats, a nié avoir levé la main sur lui, réaffirmant qu il a cherché à la frapper

Simone, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Rezard, rapporteur, - les observations de Me Simon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Comparaissant par Madame [F] [Q], munie d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE Monsieur [M] [E] [H], sis [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON

Comparaissant représenté par Monsieur [Q] [T], […] DEFENDERESSE SAS Valid peinture, sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Simone Z..., demeurant ..., en cassation

644 997,87 francs et 734 997,87 francs et a en conséquence condamné Philippe X..., compte tenu des déductions à opérer, à payer à chacune d'elles les sommes de 516 400,48 francs et 587 764,14 francs, tout

Simone, épouse X..., - X...

La décision déférée sera confirmée dans toutes ses dispositions.

LE CHEF DE SERVICE DE LA POLICE DE L'AIR AUX FRONTIÈRES [Adresse 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître AUGOYARD Marc, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lutringer Sillon, société anonyme, dont le siège est ...,

Simon L..., agent de la société Instruments de Médecine Vétérinaire (IMV)1- en Suède, un fax mentionnant : "il y a deux ans, quand Alain O... a démissionné d'Instruments de Médecine Vétérinaire, la société

Il sera également relevé que, dans ses dernières conclusions, la SCI [I] ne formule aucune demande à l’encontre de l’AGENCE SAINT SIMON.

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés d fondamentales, 515 et 593 du Code de procédure pénale, des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'entendre Simon

Ceci est le tout premier pas en réponse aux allégations de M. Z....

ses demandes, fins, moyens et prétention ; Y faisant droit, A titre principal, - CONDAMNER solidairement sinon in solidum Monsieur [J] [O] et Madame [N] [S] épouse [O] à lui payer la somme de 7.502,89

avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI

° 10/22643 SOCIETE FININ LIMITED C/ [L] [S] divorcée [R] CAISSE DU CREDIT MUTUEL AIX EN PROVENCE MIRABEAU SARL ZYLI'S Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD

] [V], C/ DEFENDERESSE SAS [Y] [P] [H], sise [Adresse 2] [Localité 3], Comparaissant en la personne du représentant légal, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON