les seuls intérêts civils a dit que Pierre Y... avait détourné des fonds au préjudice de son employeur et commis un faux en écriture privée et l'a, en conséquence, condamné à payer à la société Hôtel Sophie

Sophie Bouvet, M.

-X..., a confié à la mère la garde de Sophie et mis une contribution financière à la charge du père ; que plusieurs années après la majorité de sa fille, Mme X... a assigné M.

R... demeurait chez Mme Sophie R..., rue Basse, [...] dans le Vaucluse, la cour d'appel a violé, par fausse application, les dispositions de ce texte ; 3°/ que si les époux vivent séparément et n'ont

viols et d'attentats à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de quinze ans commis courant 1986 et 1987 ; "aux motifs que, début 1986, X..., après l'avoir caressée, avait prévenu Sophie

.- Y... ne pouvait ignorer que Sophie Z... qui n'est pas héritière n'est pas passible des peines du recel successoral, ni que la demande qu'elle formait auprès des banques de se voir délivrer des extraits

novembre 1997 et janvier 1999 soit 14 mois environ, 5.794.975 francs avaient été prélevés en espèces sur les comptes Moko et Chalosse (société contrôlée par René X...), dont 3.755.747 francs retirés par Sophie

(Pièce 7/4/12) ; - que le document coté 001167 est un tableau des paiements Raznoimport Guinee, adressé à Michel Z... et Sophie H...

d'avoir, à Le Barcares (66), courant 1999 et jusqu'au 24 juin 2000, commis avec violence, contrainte, menace ou surprise, une atteinte sexuelle, exempte d'acte de pénétration, sur la personne de Anne-Sophie

procédure pénale et de la règle de l'oralité des débats ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne le versement aux débats, en vertu du pouvoir discrétionnaire du président, d'une plainte de Mme Sophie

Paris a débouté les consorts X... de leur recours à l'encontre de la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie de refus d'instruire la déclaration de maladie professionnelle souscrite par Mme Sophie

des pièces de procédure que Christopher B... , mineur, conducteur d'un scooter, a été poursuivi des chefs de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois sur la personne de Mme Sophie

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

commercialisation de son propre modèle de vêtement placé sous scellé n 1, dès lors qu'il était établi que ce modèle était original et qu'il avait été créé plus d'un an avant la soi-disant création du modèle Sophie

Sophie, - Y... Suzanne, - Z... Dominique, - A... Paul-Denis, - B...

alors que cette mention de préacheminement disparaissait des cinq autres opérations ; " que, selon l'administration des Douanes, cette disparition faisait suite aux directives données en ce sens par Sophie

Marie-Paule, épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Sophie X..., parties intervenantes, - X...

de chiffons avant de la remettre à Djamila X... en lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que la jeune femme a fait; que, vers 22 h 55, à la demande de Jean-François B..., Djamila X... et Sophie

devenu sans objet ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 513, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ressort de l'arrêt que « sur les nullités [ ] Mme Sophie

moyen de cassation, pris de la violation des articles 83, 84, 591 et 593 du Code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 4 janvier 1990 par Mme Sophie