Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de l'ENTREPRISE SOREL CHAMOUX (société anonyme) et de la S.C.P. Piwnica, Molinié, avocat de la ville de Grenoble, - les conclusions de M.

[Z] [Adresse 3] Comparante en personne EN PRÉSENCE Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons DE : [Adresse 4] En la personne de Monsieur [Q] [I] * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON

Comparant en personne EN PRÉSENCE Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal DE : judiciaire de Soissons [Adresse 5] En la personne de Monsieur [G] [B] COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 mars 1981 et 18 juillet 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DE REALISATION DE L'AUTOROUTE A 63 SOREA

X... aux torts de la Soren alors que la société était bloquée et privée d'activité depuis le 15 mai 2005 ; que le rapport du conseil d'administration de la Soren du 21 décembre 2006 sur l'exercice clos

représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Bernard B... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Michel C... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Josette D... divorcée C...

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE 16 JUIN 1983) QUE LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION RHONE-ALPES AYANT FAIT CONSTRUIRE PAR LA SOCIETE SORREL, ENTREPRENEUR

Par exploit d’huissier du 5 et 6 mars 2013, la SCI de LA CARENE et la SCI de L’ARAR ont assigné en référé la SA SOREL, la société AVIVA ASSURANCES ès qualités d’assureur dommages-ouvrages de la SA SOREL

Le désistement de sa requête par la société Soren est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte. 3.

La société Sorec conteste l'existence d'un tel accord de sa part.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Sorec

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013), qu'à l'occasion de l'agrandissement de l'espace des blocs opératoires d'une clinique, la société Sorevie

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 novembre 1984 et 11 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SOREP, société en liquidation

siège social est sis à Epernon (Eure-et-Loir), rue Saint-Denis, BP 10, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre), au profit de la société anonyme Soretex

représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Vanessa Z... épouse A... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Jessica Z... épouse B...

SUR LE PREMIER MOYEN: ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE PRONONCER LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE SORRET ET MAINTENU LA FAILLITE DE CELUI-CI ALORS, SELON LE POURVOI, QUE SORRET

Enfin, la société SORENE soutient sans être contestée que M.

de la décision à intervenir à restituer le matériel d'exploitation de ta société SOREV demeuré en sa possession