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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00575_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00829_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00307_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e2

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

Stéphane Y..., M. Cédric Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00604_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df0b

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Coralie REMBERT, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Cathy Stéphanie A...épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625edf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 25/00030 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C36P JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025

Source officielle
CA

Chambre civile

69d7443ccdc6046d479c847c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Stéphanie GASNIER, Conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2403438_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

C..., demeurant au 33 rue de l’Ile du Roi, à Brives la Gaillarde (19103) est désigné en qualité d’expert, en remplacement de M. H... A....

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02220

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02222

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02251

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06704

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d59

Appel

18 janvier 2016

18 janvier 2016

Stéphane Francis X..., Mme Christelle Isabelle Y... épouse X... Mme Christelle Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f461

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Stéphane X... C/ S. A. SOCIETE GENERALE YD-iB remboursement de crédit Grosse délivrée à maître LAMAGAT, avocat.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02221

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02223

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02249

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05415

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle

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