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2 246 résultats pour « Stolar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007995237

Admin. suprême

12 mars 1999

12 mars 1999

Article 2 : La demande présentée par la société Stella Maillot-Orée du Bois devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6789f8a5482fcecad732ff01

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

'' ' La Sas'Résidence Stella [Localité 5] a interjeté appel du jugement par déclaration du 18 avril 2024. ' Les consorts'[R] se sont constitués intimés le 13 juin 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162cc35fea1086acdbe41e1

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

qualité de salariée ou de représentant de la société Stolz Sequipag.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42853cdc6046d47be61ba

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] La SARL [Q] ET STELLA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c379

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

A... né le 8 septembre 2004 à BLOIS de Stella Z...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300594_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un courrier du 1er novembre 2022, la SCI Via Stella a formé opposition contre cet acte de poursuite, cette opposition ayant été expressément rejetée le 15 novembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66274efcc1c6ed00087b3e1f

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

STELLA ONE C/ [F] [X], S.E.L.A.R.L. GLAJ, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5e2a9d5adc26061dc7e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

A - BIME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Compagnie d’assurance EUROMAF ROPEENS Représentant : Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b53

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

STELLA MARIS [...] [...]

Source officielle
CC

civ2

613721f4cd580146773f9090

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Z... de respecter une clause de non-rétablissement et obligation étant faite à la société Stéla de confier à M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aada4fcdc6046d47ba1812

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il ne fait donc aucun doute que la société STOA PROMOTION SAS était bien le Maître d'ouvrage pour cette opération.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd53cdc6046d471ef70d

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

/07/2025 N° de rôle : 2025 001689 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS STELLAR

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c672b7e1b6bf1d7da2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du code de procédure civile ; Vu l'assignation délivrée le 26 janvier 2024 par Monsieur [C] [F] ; PROCÉDURE Monsieur [C] [F] a fait assigner les sociétés JUNOT INVESTISSEMENT, ATELIER DAAA et STILLA

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6037686140fe40454171142c

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

des préjudices ; Que la société STOLZ ayant assigné la SNC [N] en paiement d'un solde de travaux et celle-ci ayant formé une demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts en réparation

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0234486ef05df30253c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

correspondant aux heures supplémentaires : - 2.481,88 euros brut - 2.267,16 euros brut - débouté la société GSF STELLA de ses demandes, - condamné la société GSF STELLA aux entiers dépens ; -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf000958899f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2102424_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022, l'association Cucq Trépied Stella 2020 déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00657

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

X..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Stella investissement et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209622_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Stella Immo.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0d9

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

, Usines Stella, 2 / de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

STOLARD CONSEIL

SIREN 925203556GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

24/09/2026

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Dépôts des comptes

RESTOLAROCHE

SIREN 509504106GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

26/07/2026

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Dépôts des comptes

STOLARIS

SIREN 951598242GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

17/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

Plastolaris

SIREN 902466804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

24/02/2026

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Dépôts des comptes

BAYA STOLAR

SIREN 833261837GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/11/2025

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