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2 238 résultats pour « Stolar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

67f6b5e2a9d5adc26061dc7e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

A - BIME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Compagnie d’assurance EUROMAF ROPEENS Représentant : Maître Alexandre

Source officielle

Page 6 sur 112

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CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b53

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

STELLA MARIS [...] [...]

Source officielle
CC

civ2

613721f4cd580146773f9090

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Z... de respecter une clause de non-rétablissement et obligation étant faite à la société Stéla de confier à M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6037686140fe40454171142c

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

des préjudices ; Que la société STOLZ ayant assigné la SNC [N] en paiement d'un solde de travaux et celle-ci ayant formé une demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts en réparation

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0234486ef05df30253c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

correspondant aux heures supplémentaires : - 2.481,88 euros brut - 2.267,16 euros brut - débouté la société GSF STELLA de ses demandes, - condamné la société GSF STELLA aux entiers dépens ; -

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd53cdc6046d471ef70d

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

/07/2025 N° de rôle : 2025 001689 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS STELLAR

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

688dd517f3fd2f68d843f16f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

/07/2025 N° de rôle : 2025 001689 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS STELLAR

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c672b7e1b6bf1d7da2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du code de procédure civile ; Vu l'assignation délivrée le 26 janvier 2024 par Monsieur [C] [F] ; PROCÉDURE Monsieur [C] [F] a fait assigner les sociétés JUNOT INVESTISSEMENT, ATELIER DAAA et STILLA

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aada4fcdc6046d47ba1812

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il ne fait donc aucun doute que la société STOA PROMOTION SAS était bien le Maître d'ouvrage pour cette opération.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf000958899f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2102424_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022, l'association Cucq Trépied Stella 2020 déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0d9

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

, Usines Stella, 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Barthélemy

DTA_2200014_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La SCI Stella Maris et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00657

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

X..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Stella investissement et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209622_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Stella Immo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602600_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCCV Stella BVD de France est rejetée.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a73

Cassation

20 décembre 1982

20 décembre 1982

DES CLASSES 1 A 34 ; QU'ELLE A EGALEMENT DEPOSE LA MARQUE AUCHAN LE 9 MARS 1964 POUR LES MEMES PRODUITS ET LE 6 DECEMBRE 1964 POUR LES PRODUITS ET SERVICES DES CLASSES 1 A 42 ; QUE LA SOCIETE STOLOS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300137

Cassation

13 février 2008

13 février 2008

décembre 2004, pourvoi n° 01-01.463), que la société Letierce et fils (société Letierce) a fait édifier un complexe industriel comprenant un portique de chargement de navires, notamment par la société Stolz

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101088

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

X... né le 8 septembre 2004 à Blois de Stella A...

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697345dccdc6046d476739e1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Des discussions sont ensuite intervenues avec la SCCV Stella et la SARL Priams construction.

Source officielle