379 711 369 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Jean-Pierre STOULS

LPG SYSTEMS Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté de Me Jean-Pierre STOULS

B et Mme E D, représentés par Me Andrieux et Stouffs, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le permis de construire tacitement délivré par le maire de Chatou à M. et Mme A le 26 avril

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2024 Mme A, représentée par Me Stouffs, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juillet 2024 du tribunal administratif

A B, demeurant 13 rue des Frères Stoeffer à Strasbourg (67000), est désigné en qualité d'expert.

contrats divers sans autre indication APPELANTE : SOCIÉTÉ AVALIS, SA, anciennement dénommée SA BM PRODUCTIONS 15 rue de l'Avenir 69740 GENAS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me STOULS

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Thierry X... .

AVALIS Rue Maurice Audibert 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre STOULS, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Thierry

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean-Pierre STOULS

1959 modifiée ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu les arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes du 14 septembre 2006, Centro di musicologia Walter Stauffer

Il ressort des pièces du dossier que l'un des fils du requérant, le jeune C B, souffre du syndrome de Gorham-Stout, qui appartient au groupe des malformations lymphatiques et se traduit par une prolifération

Roumanie (n° s 12235/05, 13461/05 et   26070/06)* Stomff c. Roumanie (n° 39312/07)* Teodor et   Constantinescu c.

A B, représenté par Me Stouffs, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de refus opposée le 8 septembre 2021 par la présidente

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Stouffs, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Mr G.S. tried to stuff the newspaper into the applicant's mouth. Since the applicant resisted, Mr G.S. punched him three times in the face, causing the applicant to faint.

Chambre Civile * ARRET du 8 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Laure X... épouse Z... 4 chemin de Calabert 69130 ECULLY Représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour Assistée de Me STOULS

DE TEXTILE a fait dresser le 1er septembre 2005 pour sa collection 2005 un constat d'huissier relatif aux modèles de tissus créés par elle ; que s'y trouvent notamment un imprimé "rayures" de marque STOF

A B, représenté par Me Stouffs, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement public de coopération culturelle RESO Nièvre à lui verser une indemnité de 12 000 euros en réparation des préjudices