Sylviane, épouse Y..., - GIL X...

signes d'altération psychologique de son état de santé.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Sylvain A..., 2°/ Madame Christine Z..., épouse A..., demeurant ensemble ...

Sylvain ZZ... et M.

Sylvain B..., demeurant ..., M. Maxime C..., demeurant l'Héliotrope n° 25, R.N. 7, Tour du Mare à Fréjus (83600) ; M.

Il doit être constaté que les désordres subis par la propriété de Sylvain J... sont constitutifs de troubles anormaux de voisinage.

selon le contrat conclu entre la SARL X... et cette société de télésurveillance, celle-ci est tenue à une obligation de résultat en ce qui concerne l'obligation d'appeler les correspondants en cas d'alerte

maintien au centre de rétention de : [T] [X] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 13/04/2022 à 14 h 01 par télécopie, par Me Sylvain

Madame X... conteste la véracité de cette pièce sans toutefois en rapporter la preuve contraire, les critiques apportées par le témoin Bruno A... à cette qualité ne pouvant aller à l'encontre de cet écrit

F... a été licenciée pour avoir été l'instigatrice des menaces proférées par son fils le 1er juillet 2015 à l'encontre de Monsieur Sylvain B.... Madame A...

Sylvain X..., demeurant à Valleroy-le-Sec (Vosges), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

APPELANT Monsieur Sylvain X... né le [...] à LUNEL (34400) de nationalité Française, demeurant [...]

[G] [R] assisté de Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Michel

Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.

du conseil le 06 février 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [S] [L] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Sylvain

Ses allégations n’étant pas contredites par l’Office français de l’immigration et de l’intégration, qui n’a pas défendu, et aucun élément du dossier n’étant de nature à établir que l’intéressé n’aurait

[L] et plus précisément pour 'les séquelles d'un accident vasculaire cérébral sylvien gauche chez un droitier faites d'une valeur fonctionnelle de la main droite réduite.'

Sylvain Y...

ATLANTIQUE VALOR'EXPERTS - GOLFE E SYLVAIN BROCHARD ET ASSOCIES Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire

Greffier lors des débats : Sylvaine Déchamps ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant