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1 227 résultats pour « Sylvain ALET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040391

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[B] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel LE COZ, avocat au barreau de BEZIERS La SCI JOLP [Adresse 2] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a50c99b8594705dbfccacf

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

RENOV FACADE 34 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] [Y] [Adresse 15] [Localité 7] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2305489_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Vu la procédure suivante : I) Par une requête, enregistrée sous le numéro 2305489 le 25 septembre 2023, la SAS Solution Distribution Colis, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306897_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Vu la procédure suivante : I) Par une requête, enregistrée sous le numéro 2305489 le 25 septembre 2023, la SAS Solution Distribution Colis, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, demande au

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f8e704a005d1ed6fce

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[X] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ee5c5bbe450008b2cf51

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Auto-Pic34 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christian DUMONT substituant Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant

Source officielle
TJ

JEX

69d7fd27cdc6046d47af564b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cced

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69d5eb5fcdc6046d477bc8a1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [E] [B] [P] né le 26 Avril 1947 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sylvain

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f3c9018405dfcaad6f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ET TOIT, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n° 538 854 555, prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain

Source officielle
CA

2ème chambre B famille

69d9de6bcdc6046d47d9637e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

l'audience par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et Madame [L],[B] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant à l'instance et à l'audience par Me Sylvain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301438_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2023, la commune de Lézan, représentée par Me Sylvain Alet, conclut au rejet de la requête, subsidiairement au non-lieu à statuer, et à la mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300654_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2023, la commune de Lézan, représentée par la SELARL Sylvain Alet avocats, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme A d'une somme

Source officielle
CA

2ème chambre

660cf26f7c1ccb0008628f9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DE L'EXPÉRIENCE CLIENT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Sylvain ALET de la

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a582364a383b77474e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] (30) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valentine Cassan de la Scp Gmc Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Sylvain

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a07cdc6046d4703c957

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

RAMBIER PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69427abc61c46255e175d4db

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

MICHELANGELO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019 017077 APPELANTE : Madame [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e4eb05d6bf6564da52

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MIDI TRANS EXPRESS LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [N] [R] [Adresse

Source officielle

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