CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040391
20 avril 2023
[B] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel LE COZ, avocat au barreau de BEZIERS La SCI JOLP [Adresse 2] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat
1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacf
4 juillet 2023
RENOV FACADE 34 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE
4e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd7
9 octobre 2025
[J] [Y] [Adresse 15] [Localité 7] Représentant : Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305489_20240809
9 août 2024
Vu la procédure suivante : I) Par une requête, enregistrée sous le numéro 2305489 le 25 septembre 2023, la SAS Solution Distribution Colis, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, demande au
ORTA_2306897_20240809
6440d7f8e704a005d1ed6fce
19 avril 2023
[X] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET
65a0ee5c5bbe450008b2cf51
11 janvier 2024
Auto-Pic34 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christian DUMONT substituant Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant
JEX
69d7fd27cdc6046d47af564b
9 avril 2026
ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
68df5bdbcf4e7f1c37e1cced
2 octobre 2025
ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
1ère chambre civile
69d5eb5fcdc6046d477bc8a1
7 avril 2026
PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [E] [B] [P] né le 26 Avril 1947 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sylvain
Chambre commerciale
63b546f3c9018405dfcaad6f
3 janvier 2023
ET TOIT, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n° 538 854 555, prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain
2ème chambre B famille
69d9de6bcdc6046d47d9637e
10 avril 2026
l'audience par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER et Madame [L],[B] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant à l'instance et à l'audience par Me Sylvain
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301438_20230915
15 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2023, la commune de Lézan, représentée par Me Sylvain Alet, conclut au rejet de la requête, subsidiairement au non-lieu à statuer, et à la mise à la charge
ORTA_2300654_20231030
30 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2023, la commune de Lézan, représentée par la SELARL Sylvain Alet avocats, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme A d'une somme
2ème chambre
660cf26f7c1ccb0008628f9d
2 avril 2024
SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DE L'EXPÉRIENCE CLIENT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Sylvain ALET de la
1ère chambre
680b1a582364a383b77474e8
24 avril 2025
Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] (30) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valentine Cassan de la Scp Gmc Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Sylvain
3e chambre civile
69fd7a07cdc6046d4703c957
7 mai 2026
RAMBIER PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau
69427abc61c46255e175d4db
16 décembre 2025
MICHELANGELO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fd
25 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019 017077 APPELANTE : Madame [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain
67f753e4eb05d6bf6564da52
9 avril 2025
MIDI TRANS EXPRESS LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [N] [R] [Adresse
Page 1 sur 62
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.