Sylvain X..., domicilié [...]                                     , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Sylvio, - La SOCIETE COMMERCIALE de L'ADOUR, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1993, qui, pour importation sans déclaration de marchandise

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 septembre 1999, qui, pour vols, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils

A..., Bara et Z..., relevaient les mêmes faits ; que Sylviane B..., épouse C..., a expliqué avoir fait la connaissance de Pierre X... alors qu'elle exploitait de juin 1989 à juin 1993 un commerce de café

Ordures pour injures ou diffamation ou complicité dans la commission de ces délits à l'encontre de Gilles Y..., Guy Z... et Sylvain A... ; " aux motifs propres et adoptés des premiers juges que la plainte

formé par : - LA SOCIETE ZVITEX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Sylvain

société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 avril 2017 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B, chambre de l'expropriation ), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvaine

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre), au profit : 1 ) de Mme Sylviane B..., épouse de M. François A..., demeurant ...

du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné le docteur Eric Z..., solidairement avec le docteur Gérard Y..., Miczyslawa C..., épouse D... et Sylvia

somme de 15 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de leurs préjudices ; "aux motifs que les constitutions de partie civile de l'Association Le Relais et de Jérémy Y... sont fondées, Sylvain

Sylvain Z..., son fils décédé, demeurant ...

jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Sylvain

Sylviane HAGUENAUER-PLANTELIN Sylvain PLANTELIN & François PLANTELIN [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

place un montage frauduleux consistant pour l'essentiel à comptabiliser des factures d'achat ne correspondant à aucune opération réelle dans le but de majorer les charges déductibles du résultat ; que Sylvain

Sylvain, - X...

Sylvain X..., alors mineur, a été blessé dans un accident de la circulation par le véhicule conduit par M.

Antoinette, Thérèse P..., épouse DE R..., 6°/ Monsieur Bernard, François, Charles XQ..., 7°/ Madame Josette, Maryse XA..., épouse LASSERRE, 8°/ Monsieur Claude, Pierre B..., 9°/ Madame Sylviane

de la Direction nationale d'enquêtes fiscales a exercé un droit de communication dans les locaux du CCF-BPI à propos de huit sociétés, Methwold Limited, Manx Trading Limited, Lanessa Incorporated, Sylvana