De tous les documents et messages électroniques relatifs aux chantiers réalisés auprès de clients de la société Chapisolation du Centre, ?

Sylvain Y..., - Mme Geneviève X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 11 mars 2014, qui, pour contrefaçon, les a condamnés à 10 000 euros chacun,

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [L], [C] [F] [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE Représenté par Me Sylvain

Ses alertes orales étant restées vaines, elle lui a adressé le 15/1/2001 un message intitulé "alerte rouge" (pièce 4 de son dossier) dans lequel elle dressait un tableau des tâches qu'elle était en mesure

[G]) à réacheminer à Mme [P], pour information les messages reçus de Mme [O].

Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Novembre 2011.

EXPRO, JCP de [Localité 11], R.G.n° 23/33, en date du 01 décembre 2023, APPELANTE : S.A. [9], dont le siège social se situe au [Adresse 5] Représentée par Me Sylvain BEYNA de la SELARL LÉGICONSEIL

demeurant [Adresse 5], avocat au barreau de Dijon, DEFENDERESSE : Mme [B] [P] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 9] (COTE D’OR) [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Sylvain

TLM SARL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sylvère HATEGEKIMANA, avocat au barreau du VAL D'OISE

sis [Adresse 4] [Adresse 8] à [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal, Madame [E] [V], son Président, Mandataire liquidateur [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Sylvie PEREZ, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

et de devoir suivre un traitement contre la dépression ; qu'en même temps, toujours dans le cadre de ce changement de comportement, il avait adressé à Anne-Sophie, sur son téléphone portable, des messages

qualités d’assureur de la société MIGNOLA REGIES LYONNAISES (BUCCIO CARRELAGE) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Sylvain

Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain GALINAT avocat au barreau de BORDEAUX. INTIMEE : S.A. CIC OUEST, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Sylvain A..., en vue de la représenter et vendre en son nom certains de ses produits.

SARL BAR NOTRE DAME Copie exécutoire délivrée le : à :Me Edouard BOUSQUET Me Sylvain PONTIER Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-François JOURDAN Décision déférée à

Sylvain C, demeurant ... ; M.

COP NET SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 13/07/23 à : - Me Sylvain FERNEZ, avocat au barreau de NICE - Me Christian MAILLARD de la SCP MAILLARD ET LEFEVRE, avocat

[N] [Z] né le 19 Décembre 1987 à [Localité 4] (RHONE) Domicile élu au cabinet de Maître Sylvain CORMIER Sis [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sylvain CORMIER, avocat au barreau de LYON,

qu'être confirmé en ce qu'il a débouté l'acheteur de sa demande en nullité de la vente ; AUX MOTIFS ENCORE QU'avant de porter des enchères, la Galerie d'Art Milmo-Penny Fine Art Ltd a adressé un message