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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63be63bb13ef607c90ab6608
10 janvier 2023
Olivier GUICHARD, avocat au barreau de BELFORT, avocat plaidant Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nathalie AZOUARD, Conseiller, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sylvie
Pôle 6 - Chambre 4
5fde421feaf641204e36a3b9
3 juillet 2018
représenté par Me Sylvie B..., avocat au barreau D'ESSONNE PARTIEINTERVENANTE : POLE EMPLOI Immeuble Le Pluton [...]
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300663_20240930
30 septembre 2024
La commune de La Fouillade a entrepris, au cours de l'année 2019, des travaux d'enfouissement des lignes électriques, ainsi que la rénovation du réseau public de collecte et d'évacuation des eaux pluviales
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6a
30 octobre 2007
Christian TOULZA, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller M. Claude ANDRIEUX, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : -CONTRADICTOIRE.
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
Greffier lors des débats : Madame Sylvie HAYET ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
3ème Chbre Cab A1
695d64bc75782d5f06006830
6 janvier 2026
S.D.C. du [Adresse 2] (Me Adrien MOMPEYSSIN) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Elise CSAKVARY, Greffier : Madame Sylvie
69d5ebcfcdc6046d477bd737
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier.
1ère Chambre civile
66878ca205d6f7f678d48ef0
4 juillet 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfb
25 novembre 2008
X... au titre du mois de juin 2006, avant il est vrai " d'annuler cette saisie ", au mois d'août, faute de signature par Serge Z... du bon de congé correspondant, alors surtout que le même témoin Plouvier
1ère Chambre
6364bbefe405357f749eac5d
3 novembre 2022
La SCI JLM a précisé en page 14, au chapitre "contrats de distribution et de fournitures", que l'implantation des réseaux eaux pluviales et eaux usées en tréfonds se faisait actuellement sur le lot 4,
Pôle 4 - Chambre 5
6629f368dc6faf00095888f3
24 avril 2024
[Localité 17] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Sylvie
2ème chambre section A
627df9060d41e0057d43e50d
12 mai 2022
Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [S] [N] né le 26 Juin 1966 à [Localité 19] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Sylvie
643f8869ad85da04f53a3acc
18 avril 2023
=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseillère, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie
Référés Civils
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14 octobre 2025
BUREAU D'ETUDES PHILIPPE CORMIER [Adresse 2] [Adresse 19] [Localité 8] Toutes trois représentées par Me Sylvie POTIER-KERLOC'H de l'ASSOCIATION JEAN-RENE KERLOC'H- SYLVIE POTIER-KERLOC'H, avocat
3e chambre sociale
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6 septembre 2023
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
2ème chambre section C
662b43d0fe2545000831497c
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Mme Laure MALLET, Conseillère Madame Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière
1ère CHAMBRE CIVILE
659f95443328fa00087a24d0
10 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sylvie
3e Chambre A
603460a117f3234f704b0dab
15 décembre 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller (rapporteur) qui en ont délibéré.
11e Chambre A
60376561e2b412426e1269cb
31 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère
69d5ebe8cdc6046d477bd8ec
Jean-Luc PROUZAT, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
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