Elle relate l'historique de la procédure conduite à [Localité 4] contre les sociétés Passplast et Leroy-Merlin.

L'ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER SAS DANIA VITRAGE ISOLANT DE CHAMPAGE Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 517 380 515 Représentée par : SELARL LEROY

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 1 Expédition exécutoire - Me Matthieu LEROY délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/07693 N° Portalis 352J-W-B7G-CXGAM N

Thierry X..., domicilié [...], pris en qualité d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires du 11 [...], défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

R.G : N° RG 24/00135 - N° Portalis DBV5-V-B7I-G6UJ [C] C/ [L] [Y] COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2024 Nous, Thierry

Thierry G..., domicilié [...]                                          , 14°/ M. Thierry H..., domicilié [...]                               , 15°/ M. I... J...

ARCHIBURE JUGEMENT contradictoire du 07 JANVIER 2026 Grosse exécutoire : Me Grégory PILLIARD Copie : Me Thierry GARBAIL délivrées le JUGEMENT RENDU LE 07 JANVIER 2026 AU NOM DU

Thierry Leclercq, demeurant 12, rue Victor Hugo à Lomme (Nord), 20°/ de M.

[L] [E] aux dépens, avec distraction au profit de la SCP ROUDET [F] LEROY DEVAINE BOURDEAU MOLLE, Condamne M.

1964 à [Localité 28] '[Adresse 25]' [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me François LEROY

LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 4] représenté par Monsieur Thierry VILLARDO, Avocat général.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 avril 2024 et 30 septembre 2024, la SNC GYPARK, représentée par Me Thiry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES [Adresse 2] [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Nathalie BOISSEAU de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY

DU 08 JANVIER 2026 N° 12 Rôle n° 2025002955 DEMANDEUR(S) SAS LEASE GREEN Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 790 373 732 Représentée par : SELARL LEROY

.- 45056 ORLÉANS CEDEX 1 représenté par Me Jean- Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat le Cabinet Hugues LEROY du barreau d' ORLEANS.

Rôle N° RG 15/22050 - N° Portalis DBVB-V-B67-5ZWZ [A] [G] C/ Société LPM LITTORAL PLOMBERIE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le :25/01/2019 à : Me Olivier LEROY

chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 12 SEPTEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 06 / 03923 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU-THIERRY

Par un mémoire en défense enregistré le 22 septembre 2023, la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération, représentée par Me Thiry, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge